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Artisan et frais de transport



5 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 09/05/2006 12:15
Evelyne

Cadre du secteur privé
Messages: 6
Inscrit le: 24/04/2006
Région: 75 - paris


Bonjour,

Un artisan effectue des transports entre son atelier parisien et les chantiers. Revenir déjeuner à son domicile lui prendrait trop de temps. Il utilise son véhicule personnel.

Son Entreprise Individuelle (IR, régime : Réel simplifié)

Peut-on utiliser le barème administratif pour calculer des frais kilométriques de la même façon que l'on utilise ce barème dans une société SA ?

MERCI

Message écrit le: 09/05/2006 13:09
Lapuce

Employé en comptabilité
Messages: 1373
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 75 - paris


Message édité par Lapuce le 09/05/2006 16:50
Bonjour,

Oui vous pouvez tout a fait utiliser le barème administratif relatif aux frais kilométriques pour les imputer en charges, il est à utiliser même pour les entrepreneurs individuels.

De plus, n'oubliez pas que la loi de finance 2006 prévoit que dorénavant, les véhicules de tourisme pour lesquel on rembourse des frais sont soumis a la TVTS.

CDT

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Message écrit le: 09/05/2006 20:03
Antoine59


Messages: 70
Inscrit le: 24/06/2005


Je vous rappelle que la TVTS n'est due que dans les sociétés et non dans les entreprises individuelles.

Message écrit le: 10/05/2006 11:39
Civi

Cadre du secteur privé
Messages: 182
Inscrit le: 22/03/2005
Région: 95 - val-d\'oise


Bonjour,

si vous êtes en BIC (Bénéfices industriels et commerciaux) il faut appliquer le barême carburant et non les indemnités kilométriques qui sont réservés aux BNC (bénéfices non commerciaux) et aux salariés.

http://revuefiduciaire.grouperf.com/chiffr..._carburant.html

Cdt

Message écrit le: 10/05/2006 12:07
Lapuce

Employé en comptabilité
Messages: 1373
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 75 - paris


Message édité par Lapuce le 10/05/2006 13:08
Mille excuses pour la tvts, j'ai été perturbé par ce que j'ai lu sur le site impot.gouv car il disait que les sociétés même soumis à l'ir etait redevable de la tvts.
J'ai du avoir un moment d'egarement.

Merci civi pour l'info pour les frais de carburant,je ne savais pas que le barème des frais kilometriques était seulement affecté aux BNC et salariés.
Comme quoi on apprend tous les jours.

Mais une petite question pour civi, en ce qui concerne les NDF pour les salariés, l'entreprise leur rembourse seulement les frais engagés lors de leur déplacement ou utilise t'elle ce barème ?
J'ai lu que le barème etait utilisé pour la déclaration de revenus si le salarié préfère opter pour les frais réels.
merci

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Message écrit le: 10/05/2006 14:15
Eclair

Employé en comptabilité
Messages: 222
Inscrit le: 23/04/2006
Région: 75 - paris


Bonjour,

je me rappelle que dans des exercices pour le calcul du résultat fiscal lié à mes études, j'ai déja vu la tvts dans les charges d'un BIC?
je me souviens que le traitement fiscal était different selon qu'il s"agisse d'une société (is) = à réintégrer et un BIC (charge déductible), je suis un peu perdu.

merci

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