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Indemnités d'assurances emprunt dans la SCI



3 réponses
4406 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 08/03/2017 08:46
Nastantara

Comptable en entreprise
Messages: 9
Inscrit le: 23/06/2008
Région: 09 - ariège


Bonjour,

Je vous soumet mon interrogation, concernant le remboursement des échéances d un emprunt par   l'assurance ADI .

Je suis dans une SCI à l' IR.

Suite à l arrêt maladie de l associé principal (98% des parts), la SCI a perçu des indemnités d assurances remboursant les échéances de l emprunt durant l arrêt maladie du gérant associé.

Doit on considérer ces indemnités comme des revenus ,et donc les soumettre à impôts ?

A mon sens, je pense que oui , d autant plus que les primes d assurances payées sont déductibles du revenu foncier.

Mais mon raisonnement est peut être un peu simpliste, aussi je m en réfère à vous pour votre avis.

Merci de votre participation

cordialement



Message écrit le: 08/03/2017 12:53
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Message édité par Mozo le 08/03/2017 12:58

Bonjour,

 

Il s'agit bien d'indemnité journalière de maladie et non suite à une invalidité ?

dans ce cas c'est une ? La garantie incapacité temporaire ou totale de travail (ITTT)

Le gérant associé perçoit-il un salaire, à quel titre ?

Qui loue le bien appartenant à la SCI ?

 

Cordialement

Christian



Message écrit le: 08/03/2017 19:43
Nastantara

Comptable en entreprise
Messages: 9
Inscrit le: 23/06/2008
Région: 09 - ariège


bonsoir, et merci de votre intervention.

voici les réponses à vos questions :

Il s agit d une assurance sur l emprunt en cas d ITT.

Le gérant n a pas de salaires.

l immeuble est loué en appartements à plusieurs locataires et à un commerce.

En espérant que ces précisions vous permettrons d'éclairer ma position.

cordialement,



Message écrit le: 08/03/2017 20:37
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Message édité par Mozo le 08/03/2017 20:41

Je ne vois pas l'intérêt de payer une ITT pour un emprunt qui est couvert par le loyer payé par des locataires...  une obligation de la banque sans doute....

Ce n'est pas parce que vous êtes en arrêt maladie durant un certain temps que les locataires ne payent plus.....  se répercutant sur le remboursement de l'emprunt.

 

Cette indemnité ne vient pas compenser l'absence de l'exercice professionnelle puisque votre arrêt n'a pas de conséquence sur la SCI.

Pour moi aussi c'est une recette imposable

 

Mais mon raisonnement est peut être un peu simpliste

 

non votre raisonnement est juste.

 

Cordialement

Christian

 

 



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