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Conseils :

Enregistrement comtpable de la TVA Intra Communautaire CA3-



4 réponses
1861 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 08/04/2017 14:35
Sam11

Stage Comptabilité
Messages: 13
Inscrit le: 28/06/2015
Région: 75 - paris


Bonjour,

Quelques questions concernant l'enregistrement de la CA3, si quelqu'un pourrait m'aider

Sur la déclaration CA3 il y a la TVA intra communautaire.

Est ce qu'il est obligatoire de la saisir ?

Si oui j'aimerais bien comprends pq. 

Est ce que elle peut etre saisie sur le compte TVA déductible ou il faut utiliser un compte à part ? 

J'aimerais aussi avoir une explication. 

Merci d'avance

Sam



Message écrit le: 10/04/2017 12:00
Sandra schmidt

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 5589
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Message édité par Sandra Schmidt le 10/04/2017 12:02

Bonjour,

Vous comptabilisez obligatoirement la déclaration de TVA pour solder les comptes de TVA, qui sont des comptes de tiers (classe 4) et ne sont donc pas remis à zéro avec l'ouverture d'un nouvel exercice (c'est le cas des comptes de charges et produits).

La comptabilisation de la déclaration de TVA permet de lettrer les comptes de TVA et de vérifier que tout a bien été déclaré.

Lors d'une acquisition intracommunautaire (achat à un fournisseur allemand ou belge par exemple), on mouvemente des comptes spéciaux, les comptes 445662 et 4452, TVA déductible intracommunautaire et TVA due intracommunautaire. C'est ce que l'on appelle une écriture d'autoliquidation de la TVA intracommunautaire.

Au moment de la comptabilisation de la déclaration de TVA, ces comptes sont soldés. Le lettrage permet ensuite de vérifier que tout a bien été déclaré. Tout ce qui ne se lettre pas après la comptabilisation de la déclaration de TVA doit figurer sur la déclaration de TVA du mois suivant (puisque ces sommes n'ont pas encore été déclarées).

Cordialement,

Sandra



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Rédactrice et modératrice sur Compta Online


Message écrit le: 10/04/2017 21:09
Sam11

Stage Comptabilité
Messages: 13
Inscrit le: 28/06/2015
Région: 75 - paris


bonjour,

Merci pour votre réponse.

Ma question concernant si c'est obligatoire de saisir la TVA , je parlais de la TVA Intracommunautaire.

Cordialement

Sam



Message écrit le: 10/04/2017 22:47
Sandra schmidt

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 5589
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Bonjour, 

Oui, c'est prévu par le plan comptable général.

Cordialement,

Sandra



--------------------
Rédactrice et modératrice sur Compta Online


Message écrit le: 11/04/2017 22:17
Sam11

Stage Comptabilité
Messages: 13
Inscrit le: 28/06/2015
Région: 75 - paris


Bonjour,

Je reviens à nouveau pour avoir de l'aide. Je n'arrive pas à saisir la CA3.

Je ne comprends pas comment saisir l'auto-liquidation de la CA3.

La CA3 est la suivante : 

1 - l'auto liquidation concerne la ligne 03 ?

2 - Est ce que la ligne 3B est à enregistrer ?

Merci pour votre aide.

1- Ventes, prestation de services              300,00 €  04-Exportation hors UE                 56,00 €
03-acquisitions intracommunautaires               250,00 €  05-Autres opérations non impossables                280,00 €
3B-Achats de biens ou de prestation de services réalisés auprès d'un assujetti non établi en France                70,00 €  06-Livraison intracommunautaires                 45,00 €
                  381,00 €
    Base hors taxe taxe due
  08- taux normal 20%                                                                    620,00 €              124,00 €
   16-Total TVA              124,00 €
   17- Dont TVA sur acquisitions intracommunautaire                50,00 €
   TVA Déductible100
   TVA nette                24,00 €

 Sam



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