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Comptabilité et fiscalité Associés et SCCV



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Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 02/05/2017 20:08

Directeur Administratif et financier en entreprise
Messages: 6
Inscrit le: 03/02/2009
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Voici mon problème :

3 personnes morales (2 assujetties à l'IS et 1 à l'IR) sont associées au sein d'une SCCV.

En fin d'exercice comptable de la SCCV, comment est traité son résultat (résultat temporaire puisque le programme de construction s'étend sur plusieurs exercices) ? Comment est-il comptabilisé chez les associés ? En cas de déficit, est-il affecté aux associés et disparaît-il de la SCCV ? Et en cas de bénéfice ? Et comment cela est-il constaté en comptabilité et traité du point de vue fiscal dans la SCCV et chez les associés ?

Je n'ai rien trouvé sur Internet sur ce sujet et n'ai pas trouvé de documentation qui aborde la comptabilité des SCCV et leur fiscalité avec l'impact chez les associés de la SCCV.

Si quelqu'un avait une bonne connaissance sur ce sujet, pourrait-il m'instruire ?

Merci beaucoup.

Très cordialement.

Axxone



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