Marketplace et tva

Bonjour Happyfree,

Merci pour votre réponse concernant la commission soumise à la tva.

J'ai bien pris note que le fonctionnement d'intermédiaire en tant que courtier ou agent commercial était le plus adapté dans mon cas.

Voici les précisions :

A : Client pro ou particulier

B : Marketplace (sas) assujettie à la tva avec encaissement pour compte de tiers (solution mangopay).

C : Prestataire non assujetti a la tva (autoentrepreneur)

D : Prestataire assujetti à la tva (structure commerciale type sarl)

Qui mandate qui ? Mandant : C ou D ; Mandataire : B

Est ce une mise en relation ou vous facturez la prestation à A et D ou C vous facturent leurs prestations ?

C'est une mise en relation entre A et C/D. D et C ne me facturent pas leur presation. Dans le cas d'un encaissement pour le compte de tiers, je pense établir la facture pour A pour le compte de C ou D.

Est ce que vous faite une simple mise en relation : pas de facture à A ou D/C mais juste une facture de commission à A ou D/C (courtier) ?

Si j'ai bien compris le fonctionnement en tant que courtier, et dans l'hypothèse de simple mise en relation, D ou C facture directement le client (A) (donc pas de facture de B à A ou de B à C/D) ; D ou C paye la commission à B (seul B facture la commision à C ou D (avec tva)). Est ce celà ? (même si je n'envisage pas ce système)

D/C vous mandate pour trouver des clients ou est ce A qui vous mandate pour trouver des prestataire ? Qui doit payer la commission ?

J'envisage plutôt que D/C me mandate pour trouver des clients ; la commission est prélevée sur le montant total lorsque A paye avec un intermédiaire de paiement de type lemonway ou mangopay.

Pourriez vous être plus précis pour répondre ?

Est ce que tout le monde (A, D ou C) sont FR ou il peu y avoir des UE ou hors UE...

A, D et C sont FR et il peut y avoir des UE (Allemagne, Belgique ou Suisse....d'ailleurs ces derniers sont peut etre hors UE?)

Bien cordialement