Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :- Pensez à utiliser l'outil de prévisualisation avant d'imprimer, cela permet d'optimiser votre mise en page et d'économiser du papier
- Privilégiez l'impression en noir et blanc
- Imprimez en recto/verso
- Imprimez sur du papier recyclé et n'oubliez pas de recycler les pages inutiles
Tva Ca3 remises et ristournes accordées Export CE et Hors CE
13 réponses
24130 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
| Message écrit le: 19/05/2006 11:08 |
Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1353 Inscrit le: 09/03/2006 Région: 95 - val-d'oise
| Merci pour la précision caribou mais une encore une petite question.
Selon mace coptlain,il faut déclarer les RRR effectuées sur des ventes à l'exportation et CEE dans la case 7B mais concernant les RRR sur les factures soumises à tva, je pensais qu'il fallait déclarer les ventes diminuées des RRR et donc que la diminution de la tva collectée se faisait comme ceci.
Peux tu m'éclaircir sur ce point?
merci
|
| |
Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/tva-ca3-remises-ristournes-accordees-export-hors-t6025
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.
Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.
© 2003-2024
Compta OnlineS'informer, partager, évoluer