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Conseils :

Facturation et acompte



4 réponses
7260 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 27/09/2017 11:35
Compta33

Assistant comptable en cabinet
Messages: 136
Inscrit le: 11/09/2008
Région: 75 - paris


Bonjour

Je voudrais avoir un éclaircissement sur les acomptes

Sauf erreur, les acomptes doivent donner lieu à facture et donc à enregistrement HT, TVA et TTC

Pour le solde, on doit donc facturer les soldes restants HT, TVA et TTC

A titre d'exemple: facture totale de HT: 10.000 €  TVA: 2.000 €  TTC: 12.000 €

Acompte: 2.000 € HT, 400 € TVA et 2.400 € TTC

Solde : 8.000 € HT, 1.600 € TVA et 9.600 € TTC

Quelques clients facturent bien les acomptes mais pour le solde font une facture globale et déduisent les acomptes en bas de facture (pour se simplifier)

soit HT: 10.000

     TVA: 2.000

    TTC: 12.000

Acompte payé: 2.400 €

Solde à payer: 9.600 €

Pour moi ce n'est pas bon mais ces mêmes clients disent qu'il n'y a qu'à modifier l'écriture comptable de solde

Qu'en pensez-vous et comment faites-vous ?

Merci



Message écrit le: 27/09/2017 14:39
Gluss

Etudiant DCG
Messages: 143
Inscrit le: 08/06/2013
Région: 39 - jura


Bonjour,

Tous acomptes doivent être facturés, c'est une obligation (sauf livraison intracommunautaire et opérations intracommunautaires portant sur des moyens de transport neufs qui ne sont pas obligatoires).

Si vous êtes assujetti à la TVA et que l'on part du principe que toutes factures doivent indiquer la TVA, par conséquent vous devez facturer la facture d'acompte avec la TVA. Par contre pour le solde de la facture, vous devez reprendre la totalité de la facture en déduisant l'acompte HT au montant total HT. Comme cela vous ne facturer pas 2 fois la TVA sur l'acompte.

Si on reprend votre exemple :

Facture d'acompte

 Montant total HT : 2.000 €

+ TVA à 20 % : 400 €

Montant TTC net à payer = 2.400 € TTC

Facture du solde

Montant HT : 10.000 €

Acompte versé: - 2 000 HT

Montant total HT = 8.000 €

+ TVA à 20% : 1 600 €

Montant TTC net à payer = 9.600 € TTC

Cordialement



Message écrit le: 02/10/2017 17:24
Compta33

Assistant comptable en cabinet
Messages: 136
Inscrit le: 11/09/2008
Région: 75 - paris


Moi aussi je fonctionne comme cela

Cependant certains font des factures d'acompte ACOMPTE et déduisent à la fin sur le TTC

En fait ils n'enregistrent pas les factures d'acomptes et déduisent de la facture final les acomptes versés

Plusieurs éditeurs de logiciels comptables fonctionnent ainsi comme EBP

Qu'en pensez-vous ?



Message écrit le: 15/02/2019 09:28
Ceneo

Entrepreneur
Messages: 1
Inscrit le: 15/02/2019
Région: 31 - haute-garonne


Bonjour, 

Je me permets de remonter ce fil car nous avons le même "problème" avec notre logiciel de devis/facturation Batigest I7.

Sur la facture de solde l'acompte est déduit du montant TTC de la facture automatiquement. Notre comptable nous dit que c'est une erreur et qu'il est obligé de déclarer trop de TVA (les 20% de la facture de solde + les 20% de l'acompte). Il nous dit qu'il est obligé de déclarer ce qui apparaît sur les factures, ce qui parait en effet logique.

Avez vous trouvé une solution à votre problème ? Y a t'il une manière de procéder au niveau des écritures comptable pour ne pas déclarer plus de TVA que nous en devons normalement?

Merci d'avance pour votre retour.

RD, Sté Ceneo Energie.



Message écrit le: 15/02/2019 10:37
Thierrymolle

Expert-comptable mémorialiste 


Messages: 1061
Inscrit le: 26/03/2012
Région: 69 - rhône


Monsieur,

Voici les propositions des ouvrages DCG sur la comptabilisation des acomptes et de la TVA. Votre souci devrait être résolu.

L'enregistrement des acomptes et les factures de services

Chez le fournisseur 

chez le client

Opération

Débit

Crédit

Opération

Débit

Crédit

Acompte TTC

512 Banques

Acompte TTC

4091 Fournisseurs avances et acomptes sur commandes en cours

44584 Tva récupérée d'avance

44566 Tva déductible sur achats de biens et de services

4191 Clients avances et acomptes reçus sur commandes en cours

512 Banques

44571 Tva collectée

4585 TVA déductible lors du paiement

Facture

411 Clients

Facture

60/61/62 Achats

4191 Clients avances et acomptes reçus sur commandes en cours

44564 Tva déductible sur les encaissements

706 Prestations de services

4585 TVA déductible lors du paiement

44574 TVA collectée sur les encaissements

401 Fournisseurs

44584 Tva récupérée d'avance

4091 Fournisseurs avances et acomptes sur commandes en cours



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T.MOLLEAncien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable




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