Logo
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Terrain - fond de commerce



5 réponses
2244 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 25/05/2006 17:09
Tozeur

Enseignant
Messages: 6
Inscrit le: 25/05/2006
Région: 54 - meurthe-et-moselle


Bonjour,

Je souhaitais savoir pourquoi il n'y a pas de TVA sur les terrains et Fond de commerce. Il y a t-il d'autre élements d'actif concernés ? Merci pour vos réponses.

Message écrit le: 26/05/2006 12:04
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online


Messages: 1357
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 75 - paris


Bonjour,

Il n'y a pas de TVA parce que ces éléments sont déjà taxés par des droits d'enregistrement sur les transactions.

Laurent

--------------------
Modérateur Compta Online


Message écrit le: 26/05/2006 20:24
Tozeur

Enseignant
Messages: 6
Inscrit le: 25/05/2006
Région: 54 - meurthe-et-moselle


Bonjour,

Merci pour votre réponse Laurent.
Cela veut dire que les autres immo ne sont pas taxés par des droits d'enregistrement ? Il me semblait, que l'on payait divers droits et taxes d'enregistrement chez le notaire pour l'ensemble des immo !

Merci d'avance

Message écrit le: 26/05/2006 22:54
Lapuce

Employé en comptabilité
Messages: 1373
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 75 - paris


Bonsoir,

je me permets d'intervenir sur ce sujet.

Tozeur, vous ne faites pas appel à un notaire à chaque fois que vous achetez une immobilisation par ex un ordinateur?

Les droits d'enregistrement sont payés dans des cas particuliers comme l'achat d'un terrain ou d'in fonds de commerce.

CDT

--------------------
Titulaire du DESCF. Comptable unique à temps partiel. Recherche un deuxième poste pour compléter son activité professionnelle. On en apprend jamais assez, la connaissance est une source d'enrichissement!


Message écrit le: 27/05/2006 12:34
Tozeur

Enseignant
Messages: 6
Inscrit le: 25/05/2006
Région: 54 - meurthe-et-moselle


Bonjour,
Merci pour vos réponses. Autre question :
Comment enregistre t-on la mise au rebut d'un immo (sans l'intervention de l'assurance) ?

Message écrit le: 27/05/2006 14:36
Lapuce

Employé en comptabilité
Messages: 1373
Inscrit le: 09/03/2006
Région: 75 - paris


Bonjour,

Si l'immo mise au rebut est totalement amortie, vous devez passer cette écriture :
2818 (d) valeur d'achat
218 © "" ""

Si l'immo n'est pas totalement amortie, vous avez le choix entre deux alternatives :

- passer un dotation aux amortissements exceptionnelles: 687 (d) 2818 © pour les amortissements non encore dotés.(VNC)et 2818 (d) à 218 © valeur d'achat.

- constater une cession à prix zéro :
675 (d) VNC = prix d'achat- amortissements pratiqués
2818 (d) amortissement pratiqués
218 © prix d'achat

CDT



--------------------
Titulaire du DESCF. Comptable unique à temps partiel. Recherche un deuxième poste pour compléter son activité professionnelle. On en apprend jamais assez, la connaissance est une source d'enrichissement!


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/terrain-fond-commerce-t6155
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer