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Compréhension : Barème kilométrique et Notes de frais



7 réponses
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Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 29/01/2018 14:57
Blitz131

Trésorier en entreprise
Messages: 3
Inscrit le: 29/01/2018
Région: 13 - bouches-du-rhône


Message édité par Rocci-frederic le 29/01/2018 15:01

 

Je voudrais m'instruire un peu plus sur l'élaboration d'une note de frais.

Premièrement je m'interroge sur le fameux "barème kilométrique" dont j'aimerais décortiquer un peu plus, je ne comprend pas exactement le tableau qui est le suivant :

Nb de CV
moins de 5 000 km
5001 à 20 000 km
plus de 20 000 km
3 CV et moins
0,41 x d
(0,245 x d) + 824
0,286 x d
4 CV
0,493 x d
(0,277 x d) + 1 082
0,332 x d
5 CV
0,543 x d
(0,305 x d) + 1 188
0,364 x d
6 CV
0,568 x d
(0,32 x d) + 1 244
0,382 x d
7 CV et plus
0,595 x d
(0,337 x d) + 1 288
0,401 x d

Je sais ce qui est du "Nb de CV" qui concerne le véhicule en question. Pas besoin de faire le tour sur ça.

 

Question : Mais j'aimerais comprendre la ligne qui parlent des kilomètres, est-ce que ce sont les kilomètres parcouru par le véhicule ? Ou est-ce la distance parcouru ?

 

Je vous remercie d'avance.



Message écrit le: 29/01/2018 15:15
Hug

Profession libérale
Messages: 423
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Région: 81 - tarn


Bonjour, dans l'absolu c'est la même chose, si le trajet entre votre domicile et votre bureau fait 20 km, il doit y avoir 20 km à votre compteur, ou bien je n'ai pas compris votre question ... ensuite il y a toujours une différence entre l'estimation faite par un logiciel X (via-Michelin etc etc etc) et votre véhicule; le plus juste étant votre véhicule mais pas sur que l'administration fiscale soit d'accord.

cordialement

Hug



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Message écrit le: 29/01/2018 15:53
Blitz131

Trésorier en entreprise
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Inscrit le: 29/01/2018
Région: 13 - bouches-du-rhône


Message édité par Blitz131 le 29/01/2018 15:56

Bonjour Hug,

Tout d'abord, je vous remercie de votre réponse.
Dans mon message, j'ai mal exprimé ma question, je m'en excuse, je vais vous la reformuler plus clairement ^^

 

Je dois constituer une note de frais, donc je dois choisir les critères qui me correspond. Et malgré quelque recherche, je ne pense pas avoir bien compris ce tableau.

Le kilomètre en question, est-ce le kilométrage parcouru par le véhicule depuis sa mise en route ? Ou la distance entre le domicile et le bureau ?
Il est vrai que si mon véhicule effectue 20km, le compteur de la voiture se rajoute 20km, mais dans mon cas, mon véhicule a beaucoup parcouru depuis donc n'est plus à 20km ^^

 

Donc d'après vous, si la distance du trajet entre mon domicile et mon bureau fait 20 km, je dois m'en tenir à la colonne "moins de 5 000 km" du barème kilométrique. Est-ce bien cela ?

 

Je vous remercie par avance.

Blitz131

 



Message écrit le: 29/01/2018 16:01
Hug

Profession libérale
Messages: 423
Inscrit le: 30/03/2011
Région: 81 - tarn


le calcul de ce barème est sur une année

ex : si 25 000 km pour un an, alors il faut prendre comme base de calcul : (0,277 x d) + 1 082 si votre véhicule fait 4 ch .

Hug



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Message écrit le: 29/01/2018 16:27
Pavana

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 20
Inscrit le: 18/05/2012
Région: 47 - lot-et-garonne


Bonjour,

Pour répondre à votre question, le barème <5000 km, de 5000 à 20000 km et >20000 km correspond au nombre de kilomètres parcourus sur l'année civile avec ce véhicule.

exemple : votre véhicule à 45000km au compteur au 01/01/2017.

Au 31/12/2017, il a 70 000 km au compteur dont 15 000 km à titre professionnel, vous devez prendre le barème de 5000 à 20000 km et non le barème à >20000 km. Le barème se fiche du nombre de km total parcourus par le véhicule en question.

Bien cordialement,



Message écrit le: 19/04/2018 11:47
Acs89

Comptable général en entreprise
Messages: 1
Inscrit le: 19/04/2018
Région: 89 - yonne


Bonjour à tous,

Je reprend cette discussion au fil de l'eau et qui semble terminée, mais une question me taraude.

Qu'en est-il pour un salarié qui se fait rembourser ses notes de frais mensuellement. Prenons comme exemple 2000Km par mois pendant 4 mois sur un véhicule de 4CV. 

1er mois : 2000 x 0,493 soit 986€

2e mois : 2000 x 0,493 soit 986€

3e mois : 1000 x 0,493 = 493€ + (1000 x 0,277) +1082 ) soit un total de 1852€ ?!

4e mois : 2000 x 0,277 = 277€ ?

Cela fait de sacrés variations... Il faudrait donc dans ce cas que je suivre précisément combien je rembourse de km à mes salariés, pour être certains de ne pas manquer le changement de barème. 

Vous pouvez me confirmer que mon résonnement est le bon ?

Merci par avance.



Message écrit le: 19/04/2018 15:50
Hug

Profession libérale
Messages: 423
Inscrit le: 30/03/2011
Région: 81 - tarn


Bonjour, si remboursement mensuel, la question ne se pose pas, il n'y a pas de majoration !!

cordialement

Hug



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Message écrit le: 19/04/2018 16:40
Blitz131

Trésorier en entreprise
Messages: 3
Inscrit le: 29/01/2018
Région: 13 - bouches-du-rhône


Je comprends mieux, en quelque sorte, le kilométrage que l'on prendrait pour nos calculs sont uniquement les kilomètres effectués à "titre professionnel" !

- Soit on fait un calcul sur l'année civile : Dans l'exemple de Acs89, son véhicule (4CH) fait 2000kmpar mois, sur l'année (12 mois) soit 24 000Km.
Son barème est >20 000Km pour les véhicule 4CH, le calcul est donc le suivant : 0,332 * 24000

- Soit sur le mois : Gardons l'exemple de Acs89, 4CH et 2000km par mois.
Mois 1, 2, 3, 4, etc toujours 2000km par mois.
Son barème est <5000Km pour les véhicule 4CH, calcul suivant : 0,493 * 2000
Et ceux chaque année s'il fait moins de 5000, le calcul restera le même, on ne fait pas de cumul.


Si je me trompe, faites-le moi savoir ^^
Merci.


Blitz131.



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