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Compréhension : Barème kilométrique et Notes de frais



7 réponses
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Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 19/04/2018 16:40

Trésorier en entreprise
Messages: 3
Inscrit le: 29/01/2018
Région: 13 - bouches-du-rhône


Je comprends mieux, en quelque sorte, le kilométrage que l'on prendrait pour nos calculs sont uniquement les kilomètres effectués à "titre professionnel" !

- Soit on fait un calcul sur l'année civile : Dans l'exemple de Acs89, son véhicule (4CH) fait 2000kmpar mois, sur l'année (12 mois) soit 24 000Km.
Son barème est >20 000Km pour les véhicule 4CH, le calcul est donc le suivant : 0,332 * 24000

- Soit sur le mois : Gardons l'exemple de Acs89, 4CH et 2000km par mois.
Mois 1, 2, 3, 4, etc toujours 2000km par mois.
Son barème est <5000Km pour les véhicule 4CH, calcul suivant : 0,493 * 2000
Et ceux chaque année s'il fait moins de 5000, le calcul restera le même, on ne fait pas de cumul.


Si je me trompe, faites-le moi savoir ^^
Merci.


Blitz131.



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