Message écrit le: 21/10/2018 15:16
Darkvador1910 Etudiant DSCG Messages: 1 Inscrit le: 18/05/2015 Région: 75 - paris	Bonjour, Voici les Pronostics de l? UE 1 de comptalia : Droit des contrats :Contrat de franchise,sous traitance,location gérance,Dol ,responsabilité contractuelle,clause pénale,clause résolutoire,garantie des vices cachés, Droit pénal :ABS ,comptes non fidèle,Dividendes Fictifs Droit de la concurrence : concurrence déloyale Développement de l ´entreprise :Transformation de société Droit des sociétés : constitutions, organes Financement : cautionnement, hypothèques Restructuration : fusion, institution représentative, TU du patrimoine Cession, transmission d? entreprises : sort du contrat de bail ,du contrat de travail,pactes actionnaires,garantie passif , préemption En Fiscalité : Contrôle fiscal :délai de reprise,compétence tribunaux Exonération de cession Integration fiscale :cour sans calcul

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