Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Régularisation progressive CET



3 réponses
4253 lectures
Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 18/01/2019 11:21
Thierryf

Employé
Messages: 40
Inscrit le: 28/04/2008
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour,

Afin de vérifier mes bulletins de salaire, j'ai créé un tableau Excel, pour chaque mois en tenant compte de toutes les particularités des cumuls, des IJSS, etc, etc. Autant j'ai compris comment régularisé progressivement les cotisations tranche A et tranche B en fonction du PMSS, autant pour la nouvelle contribution d'équilibre technique applicable depuis la fusion AGIRC-ARCO du 1er janvier 2019, je me pose la question de comment cette cotisation pourrait être régularisée progressivement. En cherchant sur internet, je n'ai rien trouvé qui l'explique.

En effet, Elle est due à partir du premier euro dès lors que le revenu dépasse le PMSS dans les limites de 8 PMSS. Admettons qu'un salarié touche sensiblement moins de revenus bruts tous les mois du PMSS (donc un peu moins de 3377 € tous les mois), et qu'au mois de juin par exemple il touche une prime ou fait pleins d'heures supplémentaires, et que son salaire brut dépasse le PMSS, et que le cumul des revenus bruts sont même supérieurs aux cumuls du PMSS (6x3377€). Du coup il doit cotiser pour cette CET et ce depuis le premier euro sur l'ensemble de ses revenus alors que jusque là du fait qu'il était sous le PMSS, cette cotisation n'était pas applicable.

Maintenant, si son salaire repasse sous le PMSS, comment va s'effectuer la régularisation, surtout à partir du moment ou le cumul de ses salaires repassera au-dessous du cumul du PMSS, donc exempt de cotiser pour cette CET ?

Ce que je voudrais, c'est faire un tableau Excel comme il en existe pour la régularisation du PMSS pour les tranches A et B en incluant la CET.

Votre aide est la bienvenue. Sauf si bien entendu je me trompe pour cette régularisation de la CET et son application.

Cordialement,

Thierry



Message écrit le: 22/01/2019 12:49
Thierryf

Employé
Messages: 40
Inscrit le: 28/04/2008
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour à tous,

Je viens de faire un tableau Excel, en me basant sur le dernier article de Sandra : Le calcul de la CET 2019 (contribution d'équilibre technique 2019).

Je ne sais pas si la méthode de calcul est correcte. Pourriez-vous me le confirmer.

Cordialement,

Thierry



(Nombre de téléchargements: 276)
Regularisation-progressive.xlsx
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

Message écrit le: 02/05/2020 13:24
Sdufour

Responsable pôle Fiscal en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 01/04/2017
Région: 75 - paris


Bonjour

Je viens de tester votre fichier avec les valeurs PSS de 2020 et le résultat est conforme à mon attendu.

Je dépose le fichier dans la réponse

Bravo pour ce fichier



(Nombre de téléchargements: 238)
Regularisation-progressive-v2.xlsx
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

Message écrit le: 21/10/2020 13:42
Synt

Technicien paie en entreprise
Messages: 1
Inscrit le: 21/10/2020
Région: 29 - finistère


super fichier



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/regularisation-progressive-cet-t64046
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer