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Conseils :

Comptabiliser les frais de souscription de parts de SCPI dans une SCI



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 18/07/2019 11:19
Sachadethe

Cadre du secteur privé
Messages: 1
Inscrit le: 18/07/2019
Région: 75 - paris


Bonjour,


Je cherche à comptabiliser convenablement les frais de souscription de parts de SCPI dans une SCI à l'IS, dont l'objet principal est l'investissement dans des SCPI. Ancien auditeur financier pendant de nombreuses années j'ai décidé de gérer ma comptabilité seul - mais ayant plutôt fait de l'IFRS dans l'industrie lourde, j'ai des réflexes que le PCG et la fiscalité française réprouveraient quelque peu.

J'ai cherché sur le forum et ai vu plusieurs conversations qui abordaient ce sujet sans y répondre, je retente donc ma chance.


Voici mon problème:
A l'actif, je comptabilise lors de l'exercice d'acquisition la valeur brute des parts (ici supposons 100 000 €) en compte 273 puisque l'objectif est une détention à moyen / long terme.

Pour simplifier, supposons frais de souscription sont de 10% à payer à la sortie. La valeur nette de mes parts est donc de 90 000 €.

J'envisage donc d'inscrire ces - 10 000€ en face de cet actif afin d'avoir une valeur nette comptable qui soit la valeur de recouvrement.

Pour ce faire, plusieurs questions :

1. Quel comptes dois-je utiliser pour comptabiliser ces frais de souscription? 

2. Dois-je comptabiliser la charge sur l'exercice d'acquisition ou puis-je l'amortir sur plusieurs exercices comptables?

3. Du point de vue de l'impact fiscal, sur quelle durée puis-je lisser cette charge de frais de souscription?

4. Lorsque la SCPI revalorise la valeur de ses parts, comment dois-je comptabiliser le bénéfice / la perte correspondante ? Quel serait alors l'impact fiscal (intégralement sur l'exercice de revalorisation? Lissé sur plusieurs exercices? au choix?)

Je vous remercie par avance de votre aide,

Bien cordialement,


Sacha



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