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Calcul du plafond de sécurité sociale : temps partiel et début de contrat



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Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 24/09/2019 11:36
Moi44

Secrétaire comptable en entreprise
Messages: 7
Inscrit le: 24/10/2018
Région: 44 - loire-atlantique


Bonjour,

Je travaille dans une société qui fait régulièrement appel à des salariés en contrat très court (de une journée à quelques semaines).

Mon logiciel de paye est mal paramétré et la proratisation du PMSS se fait mal donc engendre des erreurs de Tranche pour la retraite notamment.

Le technicien que j'ai contacté m'a conseillé de modifié moi même le plafond du PMSS en attendant.

Cependant, je ne suis pas très à l'aise avec ceci, d'autant plus que nous sommes une société de transport de voyageurs donc les salariés peuvent travailler n'importe quel jour et les temps de travail par jour sont très variables en fonction des transports qu'on leur confie. Ce serait beaucoup plus simple si tout le monde faisait 7h par jour du lundi au vendredi.

Exemple 1 : un salarié est embauché le 20 septembre pour 7h - Là, c'est facile ça donne 3377/30=112.57

Exemple 2 : un salarié est embauché du 18 au 30 septembre pour 77h, ça se complique car il faut proratiser en fonction du nombre de jour du contrat mais aussi en fonction du temps de travail (différent d'un temps plein)... Vous trouvez combien dans ce cas ? Merci de m'indiquer les détails du calcul.

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement,



Message écrit le: 30/09/2019 09:37
Sandra schmidt

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 6634
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

Dans votre second exemple, il faut cumuler deux formules pour calculer le plafond de sécurité sociale, celle du nombre de jours et la réduction du plafond de sécurité sociale pour les salariés à temps partiel.

Voici le calcul :

3 377 * (30-18+1) / 30 * (77 / 151,67) = 3 377 * 13 / 30 * 77 / 151.67

Le fait de rajouter un jour (30 - 18 + 1) permet de tenir compte de la journée du 18 septembre

On obtient ainsi : 

1 463,37 * 77 / 151,67 = 1 463,37 * 0,50768 (pourcentage de travail à temps partiel) = 742,92€

Cordialement,

Sandra



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