Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Facturer un meuble et offrir la marchandises qui va dedans



3 réponses
1204 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 05/11/2019 16:33
Cegugil

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 2
Inscrit le: 18/01/2017
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

Notre commercial aimerait vendre un meuble à un client pour mettre notre marchandise chez ce client.

Comment puis-je facturer le meuble et offrir la marchandise.

Est-il possible de faire 2 factures dont celle de la marchandises à zéro ?

Ou faire 2 factures et un avoir pour la marchandise ?

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ma question.

Cordialement



Message écrit le: 05/11/2019 20:38
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonsoir,

La marchandise offerte sera-t-elle vendue par votre client ou intégrée dans la production ? Dans ce cas, il s'agit pour vous d'un cadeau clientèle. Cela suppose de connaître le montant unitaire et la quantité offerte.

La TVA déductible sur les matières premières ayant participé à la création des produits finis ou la marchandise achetée ne serait pas déductible si la marchandise offerte ne génère pas de TVA collectée.

Aussi, si la marchandise offerte n'apparaît pas dans la facture, cela aurait un impact sur la TVA déductible. Il semble donc nécessaire de faire une livraison à soi-même pour les marchandises offertes. Pour cela, la marchandise doit apparaître sur la facture.

L'avantage est également pour votre client qui devra enregistrer un bien acquis gratuitement à la valeur vénale conformément à l'article L123-18 du Code de commerce. Rappelons que la valeur vénale d'un bien acquis à titre gratuit correspond au prix qui aurait été acquitté dans des conditions normales de marché (article R123-178 3° du Code de commerce).

De plus, si vous le faites sur un logiciel de gestion commerciale et si ce dernier vous permet de gérer votre stock, il semble important que la sortie des marchandises apparaissent.

Maintenant vous allez me dire comment faire. Je pense qu'il faut faire 3 lignes dans la facture :

  • le meuble ;
  • la marchandise (comme si elle était vendue) ;
  • la ligne en moins correspond aux marchandises offertes (créer une rubrique si nécessaire).

Espérant vous avoir aidé,

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 06/11/2019 09:31
Cegugil

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 2
Inscrit le: 18/01/2017
Région: 13 - bouches-du-rhône


Message édité par Cegugil le 06/11/2019 09:34

Bonjour,

Je vous remercie de votre réponse.

La marchandise dans le meuble sera vendue par notre client. Est ce que la réponse reste valable ?

Cordialement



Message écrit le: 06/11/2019 11:34
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonjour,

La réponse reste valable car c'est l'hypothèse retenue.

Cordialement,



--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/facturer-un-meuble-et-offrir-la-marchandises-qui-va-dedans-t65727
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer