Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Fiches de révision DSCG UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale



3 réponses
8243 lectures
Posté dans le forum Forum DSCG
Message écrit le: 20/12/2019 16:40
Rocci-frederic

Fondateur de Compta Online


Messages: 8756
Inscrit le: 18/02/2003
Région: 74 - haute-savoie


(mise à jour décembre 2019)

Le droit pénal général

L'infraction

La peine



(Nombre de téléchargements: 461)
Dscg-ue1---chapitre-1---le-droit-penal-general.docx
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

Message écrit le: 20/12/2019 16:41
Rocci-frederic

Fondateur de Compta Online


Messages: 8756
Inscrit le: 18/02/2003
Région: 74 - haute-savoie


(mise à jour décembre 2019)

La procédure pénale

Les poursuites

L'instruction

Le jugement



(Nombre de téléchargements: 383)
Dscg-ue1---chapitre-2---la-procedure-penale.docx
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

Message écrit le: 20/12/2019 16:42
Rocci-frederic

Fondateur de Compta Online


Messages: 8756
Inscrit le: 18/02/2003
Région: 74 - haute-savoie


(mise à jour décembre 2019)

Le droit pénal des sociétés et des affaires

Droit pénal des affaires

Droit pénal des sociétés

  • Infractions relatives à la constitution des sociétés
  • Infractions relatives aux AG
  • Infractions relatives aux droits sociaux
  • Infractions relatives aux modifications du capital
  • Infractions relatives au contrôle des sociétés
  • Infractions relatives au fonctionnement des marchés financiers
  • Les interdictions professionnelles


(Nombre de téléchargements: 391)
Dscg-ue1---chapitre-3---le-droit-penal-des-societes-et-des-affaires.docx
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

Message écrit le: 20/12/2019 16:42
Rocci-frederic

Fondateur de Compta Online


Messages: 8756
Inscrit le: 18/02/2003
Région: 74 - haute-savoie


(mise à jour décembre 2019)

Récap Droit (voir les différents onglets du fichier Excel)

Contrat intro

Diversité contrat

La concurrence

Administration fiscale

Environnement

Constitution

Gouvernance

NTIC

Fiscalité échanges

Financement

Entreprise au sein groupe



(Nombre de téléchargements: 679)
Dscg-ue1---recap-droit.xlsx
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/fiches-de-revision-dscg-ue1-gestion-juridique-fiscale-et-sociale-t65979
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer