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Crowdfunding / financement participatif et facturation



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 12/01/2020 15:02
Elrandir

Auto-entrepreneur
Messages: 1
Inscrit le: 12/01/2020
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour à tous,

Tout d'abord je m'excuse pour ce message un peu long, mais si jamais vous avez des indications pour répondre à un des points soulevés (ils sont tous liés) cela m'aiderait beaucoup!

Je suis micro-entrepreneur (exonéré TVA et avec versement libératoire) et j'ai récemment lancé une campagne de crowdfunding via une plate-forme très connue.

La campagne portait sur le développement d'un produit (un jeu vidéo) et a été financée. Parmi les contreparties, certaines étaient sans réelle valeur marchande, et d'autres, s'apparentent à de la prévente (le produit au prix disponible à la vente quand il sortira).

Etant donné que je suis micro-entrepreneur, je suis tenu à l'établissement d'un livre de recette et à la facturation de mes ventes, et c'est là qu'intervient mon interrogation:

(1) Je vais déclarer a priori le montant perçu en recettes (je n'ai pas vraiment d'autre écriture disponible de toutes façons...?), or pour toute recette je dois avoir une facture correspondante.

Si j'additionne les montants de tous les contributeurs, j'arrive à un montant Y, la plateforme prend un % (X) et me verse donc le montant encaissé de Y-X=Z. Le virement est bien à hauteur de Z et j'ai la facture de la plateforme pour son montant X prélevé, super, mais du coup : qui dois-je facturer et que dois-je déclarer?

Ce que je dois déclarer à l'URSSAF, s'agit-il du montant réellement encaissé (Z) ou bien du montant total, sur lequel la plateforme a pris son %? (Y) Je pense que c'est le total et pas l'encaissé mais j'aimerais être sur. Et surtout, dois-je facturer la plateforme ou bien les contributeurs? (Et dans les deux cas, j'imagine que je dois facturer le montant Y total, pour que ça se recoupe avec la facture X et me permettre de faire mon rapprochement bancaire).

En micro, on déclare les recettes et non les bénéfices, mais le montant prélevé par la plateforme n'a pas été encaissé, donc je voudrais juste vérifier lequel je dois déclarer (et surtout qui je dois facturer).

(2)Autre point mentionné plus haut : une partie de cet argent est littéralement sous forme de dons. C'est à dire des personnes qui n'ont pas sélectionné de contrepartie et juste donné de l'argent (en général 1-2€) : je ne peux donc pas les facturer. Comment suis-je censé le matérialiser d'un point de vue comptable? (Dois-je le matérialiser par une ligne séparée sur le livre de recette? Y a t-il un quelconque autre document à remplir?). Aussi, don ou vente, dans les deux cas je dois bien les indiquer en CA perçu à l'urssaf n'est-ce pas? (les montants sont minimes donc je préfère tout déclarer au cas où mais sait-on jamais...)

Personnellement il me parait beaucoup plus logique (et contraignant ahah) de facturer les contributeurs en direct (enfin ceux qui ont une contrepartie), mais dans ce cas j'ai une dernière question : je peux passer quelques heures à facturer chacun individuellement, mais je ne dispose pas de leurs informations personnelles (hormis adresse mail, pour leur livrer le produit), est-il possible de facturer un particulier sans nom / domiciliation ou dois-je demander ces infos à la plateforme/aux contributeurs par mail?

Pour information j'ai déjà demandé leur avis sur la situation à la plateforme mais ils me répondent à côté pour le moment, et le site n'a que des références US.

Merci d'avoir lu le message, et mille merci si jamais vous trouvez le temps d'y répondre (même partiellement).

Bonne journée !

Cordialement,



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