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FEC : logiciel et lignes avec un montant zéro au débit et au crédit



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 23/01/2020 01:15

Responsable pôle Fiscal en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 23/01/2020
Région: 69 - rhône


Bonsoir,

J'ai lu avec attention votre message.

Je dirige le pôle de fiscalité dématérialisée du cabinet Fidal à Lyon, et l'analyse des FEC fait partie de nos missions quotidiennes. J'ai précédemment travaillé dans l'administration fiscale, précisément sur la mise en place du FEC en 2014.

Je peux vous dire que les écritures "à zéro" ont été considéré par l'administration fiscale comme un point de non conformité des fichiers au tout début de l'obligation du FEC, mais rapidement ce point a été levé. En effet, de nombreuses entreprises se retrouvaient avec ce sujet problématique. Les FEC comportant ces lignes sont donc maintenant acceptés sans problème par l'administration. Au pire, il vous faudra expliquer au vérificateur pourquoi ces lignes sont présentes et à quoi elles sont dues.

L'outil de test des FEC fourni par l'administration est très sommaire, et il relève encore le sujet des lignes à zéro (alors qu'il omet un grand nombre d'analyses indispensables). N'en tenez pas compte.

Enfin, si vous enlevez ces lignes, vous prenez le risque de créer un problème bien plus grave dans votre FEC, je parle des ruptures dans la numérotation des écritures. Sur ce point, l'administration est beaucoup plus pointilleuse, et regarde attentivement les trous, ruptures de séquence ou de chronologie, et les éventuels indices de renumérotation. Attention donc.

Je me tiens à votre disposition si vous souhaitez analyser de manière approfondie votre FEC, n'hésitez pas à me contacter.

Cordialement,



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