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Valorisation d'actifs incorporels produits par les associés



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 12/05/2020 01:14

Entrepreneur
Messages: 3
Inscrit le: 12/05/2020
Région: 75 - paris


Bonjour à tous,

Et toutes mes excuses si la question a déjà été posée... j'ai trouvé beaucoup de discussions approchantes mais rien qui représentait vraiment ma situation.

Mon associé et moi avons créé notre SAS en mai dernier d'an et il est temps de faire le bilan et de clore les comptes. Dans ce cadre je me posais la question de savoir comment intégrer à l'actif de l'entreprise les différents développements logiciels (pour des logiciels qui participent à la réalisation de l'activité de l'entreprise et pourraient normalement être immobilisés) que nous avons produits lui et moi soit environ 200 j.h de travail en développement (je ne compte pas la partie recherche).

Si ces actifs avaient été réalisés via des prestations externes, apportés en nature par des associés ou produits par des salariés je n'aurais pas eu de soucis à les faire figurer au bilan mais dans le cas présent seuls mon associé et moi, qui ne sommes pas salariés de l'entreprise, avons participé à leur développement. Aucune charge visible donc et pourtant les logiciels sont bien là.

Quelle est la bonne approche dans ce cas :

  • pas de charge, pas de valo !
  • les logiciels sont la propriété des associés qui font un apport en nature à la SAS (avec le support d'un commissaire aux apport et d'un expert),
  • prise en compte d'un un coût horaire moyen (sur une base à définir) ou évaluation forfaitaire du coût de la production et immobilisation d'une production en face de laquelle je ne sais pas mettre de charges... 

Aucune de ces solutions ne me semble être la bonne, chacune pour ses propres raisons, mais pour autant il me semblerait normal de prendre en compte d'une manière ou d'une autre notre production, même bénévole, dans le bilan de l'entreprise.

Tout conseil sera le bienvenu.

Merci par avance,



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