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Base de cotisation ta non cadre en activité partielle tout le mois



2 réponses
177 lectures
Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 13/05/2020 10:10
Tequila

Gestionnaire de paie en entreprise
Messages: 10
Inscrit le: 18/01/2015
Région: 31 - haute-garonne


Bonjour,

quelqu'un pourrait il me dire comment est calculé la tranche A, ou 1 d'un salarié non cadre en activité partielle tout le mois de mai soit :

salaire de base normal 151.67 = 1621,25€ ( taux horaire à 10.6893)

activité partielle suspension intégrale - 126 heures = - 1346.85 

brut du mois donc =...........................................=      274.40€

cotisations maladie...base = 274.40 x taux

tous les écretement de la base csg normale et sur activité partielle ça normal

et là la base de prévoyance TA à 1286.18 € x le taux salarial et patronal.....

normalement la base devrait être le brut ? comment est calculé ce montant, je ne comprend pas ....

Est ce que quelqu'un pourrait me donner une explication sur ce qui est pris en compte dans cette base ?

Merci à vous pour votre aide...



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Message écrit le: 13/05/2020 10:44
Sandra schmidt

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 6334
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Bonjour Tequila,

Certains organismes de prévoyance exigent le maintien d'un minimum de cotisations sociales même pendant la période d'activité partielle.

Ils maintiennent alors les garanties.

Tout dépend donc de l'organisme concerné et du contrat de prévoyance signé par l'entreprise.

Le plus simple est de contacter la maintenance de votre logiciel de paie et votre organisme de prévoyance pour avoir des réponses et surtout, vérifier que cette assiette est correcte.

Bon courage pour la suite,

Sandra



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Message écrit le: 13/05/2020 13:52
Tequila

Gestionnaire de paie en entreprise
Messages: 10
Inscrit le: 18/01/2015
Région: 31 - haute-garonne


Bonjour Sandra,

Merci pour votre réponse, j'ai trouvé le calcul de la base de cotisation en tranche A ou 1 pour les non cadre, en fait c'est le cumul du brut avec l'absence, donc le brut mensuel + le montant de l'indemnisation de l'activité partielle, le tout constitue la base de cotisation de la prévoyance du mois concernée !!

Si ça peut aider d'autres gestionnaires paies !! avec plaisir !!

bonne journée !



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