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Dépréciation d'un fonds commercial



5 réponses
2176 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 06/07/2004 18:22
Poseidon86

Expert-Comptable


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Région: 86 - vienne


Salut
bon voial j'ai un ptit pb a savoir une evaluation d'une depreciation possible d'un fonds commercial

en fait au depart le fonds comportait une partie bar-restaurant et une partie hotel, mais cela n'a pas ete dissocié en comptabilité a l'epoque, seul l'acte portant cession du fonds le precise

aujourd'hui, il y a abandon complete de l'activité hotellerie (et non pas une cession)
que doit on faire ?
inscrire une provision pour depreciation du fonds? Si oui comment l'apprecier?
faire autre chose??

merci d'avance pour vos reponses

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Message écrit le: 06/07/2004 18:47
Guest


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C'est simple, il suffit de connaître la valeur du fonds à la date d'aujourd'hui.
Je prendrai mon Francis fiscal, et hop ! je trouve la valeur en fonction du CA
Il ne reste + qu'une soustraction et t'as la valuer de ta provision.
La question est : peut-on prendre la valeur fiscale ?
Je ne sais pas trop. On est en comtpa, pas en fisca, mais il faut faire attention aux risques fiscaux éventuels, quel est ton régime d'imposition de ta provision ?

Message écrit le: 06/07/2004 19:04
Poseidon86

Expert-Comptable


Messages: 743
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Région: 86 - vienne


Ben justement j'en sais rien
de plus, apparement le CA cote hotellerie etait en baisse constante mais y avait il un effet de synergie entre les deux activites? pas sur compte tenu de ce que l'on m'a dit

une provision par le CA me parait peu pertinent quand meme puisque le CA hotel baisse mais le CA bar restaurant monte legerement
parallelement, une etude basé sur la rentabilité de chaque activite m'amenera sans doute a ne pas provisionner

le regime de l'entreprise c'est les BIC

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Message écrit le: 06/07/2004 23:32
Samuel


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Bonsoir Poseidon (et félicitations pour l'Euro si grec tu es vraiment !)

il faut dissocier à mon avis l'aspect comptable de l'aspect fiscal.

1) Comptablement, personne ne pourra t'en vouloir de constituer une provision.

2) Fiscalement, il est évident qu'il sera difficile de justifier le montant de la dépréciation. Il y a donc matière à se faire allumer.

A mon humble avis l'attitude la plus tranquille consiste à ne pas constituer de provision. En cas de cession du fonds celui-ci serait de toute façon re-valorisé ou dé-valorisé à ce moment là.

Qu'en pensez-vous ?

Message écrit le: 06/07/2004 23:42
Gof


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Bonsoir,

Je me permettrai de répondre autrement. Aujourd'hui, il y a peu être abandon partiel d'activité. En revanche, rien ne permet de dire que dans quelques années, l'exploitant ne souhaite pas revenir sur sa position.
En matière d'image fidèle, ce fonds est une valeur sure pour les tiers. Il n'y a donc pas lieu de le supprimer.

Pour revenir sur ton cas, si tu souhaite néanmoins le retraiter, je te conseillerai un amortissement dr fonds de commerce. Cet amortissement devra être retraité fiscalement comme une moins value à long terme, imputable sur 10 ans. En conséquence, il a dix ans pour reprendre son activité, sinon il y aura plus value.

Cordialement,

Message écrit le: 07/07/2004 07:58
Poseidon86

Expert-Comptable


Messages: 743
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Région: 86 - vienne


Pour Samuel : non je ne suis pas grec mais j'aime bien ce pseudo et j'aime bien quand on me felicite

Autrement, la partie abandonnée ne serait pas reexploitee puisque le bloc hotellerie serait transformé en appartements

je vais reflechir entre la provision et l'amortissement. Le notaire pourra par ailleurs peut etre me dire la valeur estime du fonds dans cette zone

merci

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