Message écrit le: 08/06/2022 14:40 | |
Expert-comptable à la retraite Messages: 526 Inscrit le: 10/07/2016 Région: 38 - isère | Bonjour, Merci pour votre retour. La comptabilisation d'une valeur nulle dans vos écritures n'est pas possible. Au pire vous pouvez prévoir une ligne spécifique par logiciel à 0 dans votre tableau des immobilisations mais cela ne présente pas un grand intérêt. Il me semble que le patrimoine d'une entreprise dont l'objet est de produire des applications n'est pas " fidèle à la réalité économique " si ses immobilisations incorporelles sont nulles. Je vous propose en conséquence de revenir à quelques définitions et m'en excuse : Le coût de production d'un bien ou d'un service est égal au coût d'acquisition des matières consommées augmenté des autres coûts engagés au cours des opérations de production, c'est-à-dire des charges directes et des charges indirectes qui peuvent être raisonnablement rattachées à la production du bien ou du service (Code de commerce articles L. 123-18 et R. 123-178). Cette définition s'applique aux immobilisations et aux stocks produits. Le coût d'une immobilisation produite par l'entité pour elle-même est déterminé en utilisant les mêmes principes que pour une immobilisation acquise. Il peut être calculé par référence au coût de production des stocks, si l'entité produit des biens similaires pour la vente. Le coût de production d'une immobilisation corporelle est égal au coût d'acquisition des matières consommées, augmenté des autres coûts engagés au cours des opérations de production, c'est-à-dire des charges directes et indirectes qui peuvent être rattachées à la production du bien ou du service. Les charges directes sont les charges qu'il est possible d'affecter au coût d'un bien ou d'un service déterminé. Le coût d'une immobilisation corporelle ou incorporelle peut inclure une quote-part d'amortissement. Vous avez indiqué exercer votre activité en tant " qu'indépendant ". Je comprends que votre structure juridique est celle d'une entreprise individuelle (et non d'une société commerciale) et que vous n'avez pas opté pour la comptabilisation d'une rémunération au titre de votre activité. Pour autant, il faut analyser la nature de vos autres charges d'exploitation (comptes 61/62, 63, 64 et 68). Le fait de faire " tout moi-même " ne signifie pas que le cout de production de vos applications soit nul. Il faut à mon avis à minima y intégrer le montant de vos charges sociales personnelles, à hauteur de la quote-part du nombre d'heures consacrées à chaque projet (sur une base annuelle, par exemple, de 1 820 heures " assimilable " à celle d'un salarié). Vous utilisez également probablement du matériel informatique et des logiciels pour développer vos applications. Les amortissements afférents sont à prendre en compte. Je reste à votre disposition et vous laisse revenir vers si mes hypothèses ne sont pas fondées ou mes explications pas claires. Bien à vous |