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Indemnisation de bénévoles



2 réponses
319 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 09/06/2022 13:34
Fafa7659

Secrétaire comptable en entreprise
Messages: 4
Inscrit le: 09/06/2022
Région: 76 - seine-maritime


bonjour à tous,

j'ai vérifié les échanges concernant les indemnités kilométriques mais n'ai pas vraiment trouvé la réponse à ma question, que voici :

- je suis bénévole dans une association qui ne fonctionne qu'avec des bénévoles et une salariés à temps partiel.

- les activités (pour des personnes en situation de handicap) sont pratiquées au siège social, qui n'est pas situé pour la majorité sur le lieu d'hébergement des adhérents ou dans des salles, voire des gymnases aux alentour.

- les bénévoles se déplacent donc pour exercer leur bénévolat en utilisant leur véhicule personnel. quelle forme peut prendre la compensation financière de leur déplacement (je pense aux indemnités kilométriques mais dans les forums l'on nous met en garde par rapport à l'Urssaf, à juste titre). Les bénévoles jouent un rôle très important puisque notre association ne fonctionne qu'avec eux. 

C'est un sujet délicat qu'il nous faut traiter car notre association ne peut fonctionner sans bénévoles, et le coût des déplacements pour eux se fait sentir.

merci



Message écrit le: 09/06/2022 22:52
Jmb5

Expert-comptable à la retraite
Messages: 526
Inscrit le: 10/07/2016
Région: 38 - isère


Bonjour,

Les frais de déplacements correspondant aux dépenses justifiées, engagées par un bénévole utilisant son véhicule pour les besoins de l'activité d'une association peuvent être traités de deux manières :

  • soit le bénévole demande à l'association le remboursement des frais engagés,
  • soit il décide de renoncer au remboursement et d'en faire don à l'association.

Ce sujet est traité de manière pertinente sur le site " ASSOCIATHEQUE " dans le document intitulé " Frais de déplacement du bénévole : remboursement ou don ? " joint à la présente et dans celui disponible à l'adresse www.associatheque.fr/fr/association-et-benevoles/remboursement-de-frais.html

Je reste à votre disposition pour d'autres informations,  

Et vous souhaite une bonne continuation.

Bien à vous



(Nombre de téléchargements: 0)
Focus-frais-deplacement-benevole-remboursement-don.pdf
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Message écrit le: 09/06/2022 22:54
Fafa7659

Secrétaire comptable en entreprise
Messages: 4
Inscrit le: 09/06/2022
Région: 76 - seine-maritime


bonsoir,

merci pour cette réponse très claire !

cordialement



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