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Différence dans CA à déclarer pour la TVA



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 25/07/2022 10:40

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1417
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour

La TVA sur encaissements est assez complexe à suivre et à contrôler.

Ce que je peux vous dire en fonction des informations communiquées c'st le montant déclaré prend en compte les acomptes encaissés - ce qui est correct -  et pas encore facturés.

Je crois que vous oubliez les acomptes encaissés (compte client créditeur).

Voici un exemple de contrôle des flux d'encaissements sur la période que vous pouvez faire.

CA HT facturé : 1000 €

+ CA TTC facturé : 1200 €

+ Comptes clients ouverture : 0  Hypothèse de départ

- Comptes clients clôture : - 500 € le solde débiteur vient en diminution du flux à déterminer

Hypothèse d'encaissement de 700 € TTC sur les 1200 TTC facturé

+ Comptes clients acomptes : + 300 € le solde créditeur est ajouté au flux à déterminer

= Flux d'encaissements TTC : + 1000 TTC (soit +1200 - 500 + 300)

Flux d'encaissements sur relevé bancaire :

Encaissements sur clients facturés : +700 TTC

Encaissements sur acomptes clients : 300 TTC

soit 1000 TTC à déclarer (HT : 833 € TVA : 166 €).

Les deux chiffres des encaissements sont les mêmes, donc tout va bien.

Si vous avez oublié un flux à la banque vous auriez un écart avec le "Flux d'encaissements TTC" de 1000 €.

Vous pouvez également faire le contrôle sur les soldes clients / TVA en fin de période

Position des comptes clients à la clôture : 200 € TTC soit 500 € - 300 € (acomptes) montants vus plus haut.

La TVA induite sur ces créances est de 34 € (200 / 1,2 x 20%)

Le solde du compta de TVA collectée à la clôture est de 34 € soit 200 € de TVA facturée et 166 € de TVA déclarée.

Dans cet exemple tout a été correctement fait puisque les deux contrôles sur les flux et sur les soldes ne présentent pas d'écart.

Mais la réalité est très souvent plus complexe et plus lourde puisque les flux sont souvent nombreux et on peut facilement oublier un flux à déclarer.

Laurent



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