Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Conséquences sociales liées à un apprenti



3 réponses
4945 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 05/08/2006 11:52
Profil
Cadre du secteur privé
Messages: 180
Inscrit le: 27/12/2005
Région: 75 - paris


Message édité par Tuesday le 05/08/2006 11:54
Bonjour,

le fait d'employer un ou des apprentis vous exonère totalement du paiement de la taxe d'apprentissage.

Pour la cotisation formation elle est due, sauf pour les contrats d'apprentissage.

Je vous conseille de téléphoner à votre chambre de commerce ou des métiers, ainsi qu'à votre FAF qui pourront vous donner des renseignements utiles à ce sujet.

Dan.

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/consequences-sociales-liees-apprenti-t7297
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2023 Compta Online
S'informer, partager, évoluer