Logo
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Les revenus d'obligations



3 réponses
1734 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 23/07/2004 15:08
Profil
Etudiant
Messages: 11
Inscrit le: 22/07/2004


Merci pour votre réponse, mais il y a quelle que chose que je ne comprend pas. En fait on a vu en cours que suivant la date d'émsion, c 'est à dire avant ou aprés 87 il y avait une retenue à la source de 10% et un CI=interet percu*0.9*0.1 (pour avant 87) et que pour ceux apres 87 il n' a pas de retenue à la source, qu'il s'agit juste d'un produit impossable.

Mais je me demandait si c'etait la meme chose a l'IR?

Et donc si j'ai bien compris, a chaque fois que j'ai des revenus d'obligation il s'agit d'un produit impossable, (dons je le deduit) et si elles sont émises avant 87 je calcul une retenue a la source qui correspond à un CI que je deduit du montant de l'is!!

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/les-revenus-obligations-t738
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer