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OPCVM, VMP, titres de participation, etc...



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 21/08/2006 21:15

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1359
Inscrit le: 22/03/2006
Région: 76 - seine-maritime


D'après le Lefebvre :

Citation
Constituent des titres de participation les titres dont la possession durable est estimée utile à l'activité de l'entreprise, notamment parce qu'elle permet d'exercer une influence sur la société émettrice des titres ou d'en assurer le contrôle (PCG 82, p. I.42).Il est à noter toutefois que les fondements de cette définition non reprise dans le PCG 1999 figurent toujours dans les textes de niveau supérieur, notamment l'article L 233-2 du Code de commerce qui fixe à 10 % la fraction du capital à partir de laquelle il y a participation


Citation
TIAP : Il s'agit de titres destinés par une entreprise à l'activité de portefeuille, activité définie par l'avis CNC n° 30 comme celle qui consiste « à investir tout ou partie de ses actifs dans un portefeuille de titres pour en retirer, à plus ou moins longue échéance, une rentabilité satisfaisante » et qui « s'exerce sans intervention dans la gestion des entreprises dont les titres sont détenus ».


Citation
VMP : Le PCG 82 (p. I.44) les définit comme les « titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance ».


D'où :

-P : titres représentant +10 % du capital avec intention de participer à la gestion

- TIAP : titres représentant moins de 10% du capital mais volonté de gérer

- Autres titres immobilisés : titres représentant moins de 10% du capital, conservés durablement mais sans volonté de gestion (possession subie)

- VMP : titres détenus dans un but spéculatif. Court terme.

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