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Conseils :

Titres de participation-comptabilisation de la baisse du prix d'achat



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Posté dans le forum Les Experts-Comptables en cabinet
Message écrit le: 24/08/2006 17:09

Expert-Comptable associé en cabinet
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Il est fréquent que le prix des titres varie, à la hausse comme à la baisse en fonction de l'évolution de certains agrégats post acquisition (résultat, situation nette etc...) : clause d'earn out.

le prix des titres aurait dû être enregistré pour une valeur provisoire (avec mention en annexe) et l'ajustement potentiel aurait dû être enregistré s'il était probable et évalué de manière fiable, soit en 26x et contrepartie 269 pour une hausse, soit directement en moins de la valeur d'acquisition pour une baisse.

In fine, c'est donc bien le coût d'entrée des titres qu'il convient de modifier et non pas enregistrer une quelconque provision. En effet cette modification s'apparente aux modifications de valeur parfois enregistrées en conso sur le goodwill pendant une période de temps fixée (purchase accounting) après l'achat des titres et pour lesquelles c'est la valeur de l'actif qui est modifée.

Par ailleurs, l'enregistrement d'une provision laisserait croire qu'elle est susceptible de reprise, ce qui n'est pas le cas puisque c'est la valeur de l'investissement de départ qui a été modifiée. le produit de la reprise ne serait donc en aucun cas justifié.

Attention aux conséquences fiscales de cette modification de prix notamment pour ce qui concerne la plus ou moins value du cédant.

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