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Conseils :

Remboursement sur une immobilisation accidentée



4 réponses
3275 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 04/09/2006 16:14
Gagate

Entrepreneur
Messages: 13
Inscrit le: 05/01/2006
Région: 01 - ain


Message édité par Gagate le 04/09/2006 16:20
Bonjour à tous,

je suis confrontée à un petit souci : mon association a un parc de camion dont l'un a été accidenté récemment. Nous avons reçu un montant des assurances pour le remboursement de cet immo.

Je pensais mettre le montant remboursé de l'assurance en produit exceptionnel et banque.

En fin d'année lorsque je comptabilise les Dotations aux Amortissements, je sortirai l'immo à la date de l'accident et calculerai le montant de la dotation du camion au prorata de son utilisation seulement.

Qu'en pensez vous?

Quelque chose me dit que j'ai oublié un truc :)

Est-ce considéré comme une revente du fait du profit que l'on touche des assurances? je ne le pense pas.

merci

cordialement.

Message écrit le: 04/09/2006 16:47
Caribou

Directeur Administratif et financier en entreprise
Messages: 156
Inscrit le: 12/05/2006
Région: 88 - vosges


Bonjour,

à mon sens, l'indemnité d'assurance doit être considérée comme étant le prix de cession du camion (775).

Pour le reste vous procédez comme une sortie normale d'immo.

Cordialement

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Message écrit le: 05/09/2006 22:08
Ezzaim

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 50
Inscrit le: 16/08/2006
Région: Ma - maroc


Bonjour,

Effectivement l'indemnité d'assurance est considérée exactement comme un prix de cession. Alors, toutes les opérations nécessaires à la cession sont à passer ( VNC, sortie camion, prix de cession...)

cordialement

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Message écrit le: 06/09/2006 20:06
Jagny

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 58
Inscrit le: 04/09/2006
Région: 75 - paris


Et fiscalement le produit percu de l'assureur est imposable (il n'y a pas lieu de pratiquer une déduction fiscale).

A+

Jagny

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Message écrit le: 07/09/2006 18:58
Ezzaim

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 50
Inscrit le: 16/08/2006
Région: Ma - maroc


Bonjour,

je ne suis pas tout à fait d'accord avec toi jagly dans la mesure où cette indemnisation est considérée exactement comme un prix de cession aussi bien comptablement que fiscalement.

En effet, elle suit le régime des plus ou moins values (surtout pour les BIC) donc possibilité d'imposition PMVLT ou d'étalement selon les cas

cordialement

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