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Boni ou mali sur reprise d'emballages consignés



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Posté dans le forum Forum DPECF
Message écrit le: 04/09/2006 18:51
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Bonjour,

j'ai une question en ce qui concerne les boni ou mali sur emballages consignés car j'ai lu deux traitements différents et je ne sais lequel est le bon

exemple: je consigne 1 emballage à 10 euros ht
et je le reprends 8

j'ai donc un boni de 2

ce boni est-il soumis à TVA car dans le corrigé de l'exam de l'an dernier il ont considéré que le boni était de 2/1.96 avec en csq de la tva collectée

alors que dans mon livre de compta il enregistre juste un boni de 2 ms pas de TVA dessus

merci d'avance pour votre aide

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/boni-mali-sur-reprise-emballages-consignes-t7809
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