Message écrit le: 25/09/2006 10:19
Vilya Responsable comptable en entreprise Messages: 7 Inscrit le: 22/09/2006 Région: 75 - paris	Bonjour, Icare, je suis désolée si j'ai semblé agressive mais ce n'était pas mon intention ! je me montrais simplement surprise de ne voir aucune réaction alors que j'ai beaucoup de mal a comprendre un texte qui semble avoir une incidence qui pourrais être importante concernant les opérations intracommunautaires et de fait pourrais interresser pas mal de monde... Mahdi, merci beaucoup pour votre réponse, donc a priori, pour les sociétés francaises, aucun changement sauf si il y a un accord avec le fournisseur ? mais dans le cas des groupes ? il est vrai que je n'ai pas bien détaillé ma situation... Alors je vais mieux m'expliquer, j'ai 2 entreprises concernées principalement, elles achetent des produits à des sociétés européennes (qui dans les 2 cas font parties de leur groupe) et revendent ses mêmes produits (dans un cas il sagit de fruit et dans l'autre de produit édulcorants) à des entreprises en majorité francaises mais également parfois à d'autres pays européens. les questions que je me poses sont : 1- mes déclarations de TVA vont-elles changer ? 2 - Lorsque que je me place en tant que vendeur vers la belgique par exemple, y a t-il une TVA a déclarer dorénavant ? car tous les textes ne parlent que d'entrées vers la france mais il me semble avoir lu qu'il sagissait d'une directive européenne... donc j'en ai déduit que ces mêmes règles s'appliqueraient vers tous les pays. 3 - Pour la DEB à priori, si on revend les produits dans les 3 premiers mois, on ne dois plus déclarer les entrées mais ce sera au client final de le faire. dans le cas de la vente de fruit, ca me semble facilemnet gérable, mais pour mon autre client je crainds que le travail ne soit lourd ! 4 - Toujours concernant la DEB, quand je revends dans les 3 mois a un autre pays européens, je déclare quand même ma DEB ? je suppose que oui, mais j'aimerai confirmation. 5 - Une nouvelle ligne la "3B" a été ajoutée dans la TVA... devrais-je l'utiliser. Pour toutes ses question que m'interroge concernant mes établissements francais mais également concernant mes fournisseurs qui comme je l'ai précisé plus haut font parti de mon groupe. Voilà, je vais m'arreter là, mais comme vous le voyez ce texte me pose beaucoup d'interrogations donc si vous pouvez m'aider, je vous en serait très reconnaissante.

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