Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Uv droit fiscal de l'intec



3 réponses
2822 lectures
Posté dans le forum Forum DECF
Message écrit le: 20/10/2006 13:26
Profil
En recherche d'emploi
Messages: 97
Inscrit le: 05/09/2006
Région: 10 - aube


Bonjour

Je suis entrain de lire le cour de droit fiscal ( 2006/2007) de l'intec , j'ai remarqué pour les seuils ils nous donnent les chiffre de 2005 et de 2006, et j'ai l'impression qu'ils n'ont pas chargé leur cours depuis 2 ou 3 ans. 2 exemples , tirés de mon cour
-sont exonérées de l'import sur le revenu la contribution de l'employeur aux titres restaurant dans la limite de 4,89 euros par titre en 2005.( sans parler de 2006 ni 2007).
.

Ma question est : puisque je vais passer l'examen en 2007 on vas travailler avec les taux de 2006 ou 2007 ( sachant que l'exercice comptable de 2007 ne sera pas encor clôturé).

autre question . est ce que touts les taux change chaque année ? si oui on doit retenir les quelles 2006 ou 2007, pour passer l'examen en 2007 ?

merci de me répondre.

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/droit-fiscal-intec-t8554
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer