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Prorata des jours de conges et rtt



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Posté dans le forum Les Experts-Comptables en cabinet
Message écrit le: 26/12/2006 14:49
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En fait, pour les congés payés, il fait raisonner non pas en proratisant le premier mois mais en comptant le nombre de semaines travaillées pendant la période de référence (1er juin-31 mai). Le salarié acquiert 2.5 jours de CP (si jours ouvrés 2.08) par période de 4 semaines.

Pour connaitre le nombre de congés auquel vous avez droit, vous devez compter d'une part le nombre de semaines entre le 9/01 et le 31/05 puis diviser par 4 et multiplier par 2.5 et d'autre part le nombre de semaines entre le 1er juin et la date de fin de contrat *2.5/4. Puis arrondir au supérieur.

Pour les RTT, je pense que le calcul est globalement le même à savoir : voir pendant combien de semaines vous avez effectué un horaire supérieur à 35 heures et en déduire le nombre de RTT acquis. Attention cependant, les accords d'entreprises concernant les jours de RTT sont souvent différents d'une entreprise à une autre et donc je ne sais pas si ma réponse s'applique à votre cas.

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