Bonjour,
je ne suis pas comptable et je n'y connais pas grand chose, je le précise de suite je suis informaticien, et je voulais savoir si on peut qualifier un prix hors taxe de TTC si il n'y a pas de taxe.
Exemple, si un produit est à 100 € HT :
- pour un particulier Français je vais le vendre à 120 € (100€HT + 20% de TVA)
- pour un client professionnel étranger, je vais le vendre 100€ HT, pas de taxe, ce prix peut il est être considéré comme 100€ TTC ?et/ou 100 € avec 0% de TVA ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Vincent
Monsieur,
Nous limitons notre réponse aux transactions à destination d'un autre pays européen.
Si vous êtes assujetti à la TVA, les biens et prestations à destination d'autres entreprises, elles aussi soumises à la TVA supportent une taxe à taux 0.
Par contre si vos ventes sont à destination de particuliers qui eux ne sont pas assujettis à la taxe dans leur pays, vous avez l'obligation de leur facturer une TVA française (5,5%,10%, 20%).
En espérant avoir répondu à vos attentes.
Merci pour votre réponse, donc si j'ai compris, on peut stocker dans une base de données, dans un champ "total_TTC", aussi bien un prix TTC pour un particulier Français, qu'un prix HT pour un client professionnel étranger (mais Européen) avec un numéro de TVA intracommunautaire.
En cas de contrôle, on ne risque rien, pas de réflexion du type : vous ne pouvez pas stocker des prix HT et TTC dans une colonne "TTC", même si certains clients sont à 0% de TVA.
Monsieur,
Vous ne pouvez pas.
Il y identité de facturation si vous vendez vos produits à un particulier français ou à destination d'un ressortissant de l'UE non assujetti à la TVA. Vous allez vendre votre bien 100 +20 TVA =120
Par contre si vous effectuez une transaction avec une entreprise de l'Union assujettie à la TVA, vous transmettrez à votre client une facture de 100 € (TVA à 0).
Toutes les opérations indiquées sont assujetties à la TVA mais à des taux différents (0 et 20%)
Il serait utile que vous puissiez trouver un collaborateur disponible dans votre cabinet capable de vous expliquer de vive voix les mécanismes de la TVA.
En espérant avoir un tant soit peu répondu à votre demande.
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