Voila, je suis assistant comptable et j'ai un problème pour comptabiliser une facture je vous explique: il s'agit d'une facture fournisseur concernant le remplacement d'un pare-brise et le souci c'est que le montant hors taxe est a la charge de l'assurance et la tva deductible a la charge du client et du coup je ne sais pas comment passer cette facture. pouvez vous m'aider s'il vous plait, ce serait gentil merci...
Bonjour, J'ai eu le cas récemment, voilà ce que j'ai fait :
1/ Comptabilisation de la facture comme une facture normale en totalité soit 615000 Débit 445660 débit 401000 Fournisseur
2/ Règlement de l'entreprise au fournisseur et remboursement de l'assurance
1er cas : l'entreprise règle la totalité de la facture au fournisseur et l'assurance rembourse l'entreprise (en général pour le montant HT)
- Règlement de l'entreprise : en journal de banque 401000 Débit / 512000 Crédit Le compte fournisseur est soldé. - Remboursement de l'assurance à l'entreprise : en journal de banque 512000 Débit / 791000 Crédit
2e cas : l'assurance rembourse le fournisseur directement - Règlement de l'entreprise : en journal de banque 401000 débit / 512000 Crédit pour le montant restant à la charge de l'entreprise (en général de la TVA déductible si l'assurance rembourse la totalité du HT) - Constater le remboursement de l'assurance auprès du fournisseur en journal d'OD 401000 débit / 791000 Crédit Le compte fournisseur est alors soldé.
De ce fait, il n'y a en charge que la part non remboursée par l'assurance. Si l'assurance rembourse la totalité de la facture, il n'y a que de la TVA récupérable. Mais celà n'empêche pas qu'il faut constater la totalité de la facture et le remboursement de l'assurance.
Il me semble que les assurances ne remboursent jamais la TVA, ils se basent sur le montant HT pour déterminer leur remboursement, d'autant plus qu'il y a souvent une franchise qui reste à la charge de l'entreprise.
Au cas où l'assurance rembourserait la facture TTC, je ne sais pas si j'opterais pour de la TVA déductible ou collectée. Mais comme il s'agit d'un transfert de charge, je mettrais un crédit de TVA déductible.
La question finalement est : déclare t-on le transfert de charge en opération imposable avec de la TVA collectée sur les déclarations de TVA ? Cela fausserait-il pas le rapprochement entre le chiffre d'affaires imposables et le chiffre d'affaires déclarés sur les CA3.
S'il s'agit d'une facture 30000 € je me poserais peut être la question, mais s'il s'agit d'une facture de 2000 € peut etre pas. Cela n'empêche pas que nous pouvons connaître la bonne solution ...
