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Profit exceptionnel non comptabilisé : comment régulariser ?

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Mytoundra
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Ecrit le: 05/05/2008 13:03
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Bonjour,

Au titre de l'exercice N-1, un fournisseur a remis à titre gratuit des marchandises à la société. Conformément aux règles comptables, ce stock a été valorisé à sa valeur vénale au titre de l'exercice. La contrepartie aurait dû être un profit exceptionnel.

Or, il n'a pas été comptabilisé (oubli certainement).

L'exercice était déficitaire et l'aurait été même en tenant compte de ce profit exceptionnel.

La question est de savoir comment régulariser la situation au titre de l'exercice N, connaissance prise de deux informations :
- le stock en question est pratiquement invendable, une provision pour dépréciation va être constituée
- la société va être in bonis.

Quelqu'un peut-il me conseiller ?

Je vous en remercie par avance.
LJ4
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Re: Profit exceptionnel non comptabilisé : comment régulariser ?
Ecrit le: 05/05/2008 17:01
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Citation : Mytoundra @ 05.05.2008 à 13:03
Bonjour,

Au titre de l'exercice N-1, un fournisseur a remis à titre gratuit des marchandises à la société. Conformément aux règles comptables, ce stock a été valorisé à sa valeur vénale au titre de l'exercice. La contrepartie aurait dû être un profit exceptionnel.

Or, il n'a pas été comptabilisé (oubli certainement).

L'exercice était déficitaire et l'aurait été même en tenant compte de ce profit exceptionnel.

La question est de savoir comment régulariser la situation au titre de l'exercice N, connaissance prise de deux informations :
- le stock en question est pratiquement invendable, une provision pour dépréciation va être constituée
- la société va être in bonis.

Quelqu'un peut-il me conseiller ?

Je vous en remercie par avance.

Bonjour,

Si je comprends bien votre question, vous avez pris en compte les marchandise données dans le stock final.
Si c'est le cas, le profit a bien été pris en compte dans l'écriture de variation de stock, et est venu augmenter le résultat de l'entreprise par le biais de la marge commerciale.

Je pense qu'il s'agit d'une "remise" que votre fournisseur vous accorde, qu'on ne peut pas assimiler à un produit exceptionnel.
Dans ce cas, l'écriture que vous auriez dû passer est la constatation d'une remise fournisseur (crédit d'un compte 609.. par le débit du compte de variation de stock 603..).

Cette écriture n'a aucun impact sur le résultat, si sur la marge commerciale.

Laurent


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Mytoundra
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Re: Profit exceptionnel non comptabilisé : comment régulariser ?
Ecrit le: 05/05/2008 17:35
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Bonsoir et merci pour votre réponse rapide.

La seule opération qui a effectivement été enregistrée au cours de l'exercice concerné est bien la variation de stock (en fait une seule écriture de stock final puisqu'il s'agissait du premier exercice de la société) mais sans contrepartie.

L'analyse du memento comptable Francis lefebvre consiste à traduire la valorisation du stock "gratis" évalué à la valeur bénale par la constatation d'un produit exceptionnel, ce qui n'a pas été fait.

C'est ce qui m'interpelle en fait et surtout de savoir s'il y a lieu de procéder à une régularisation sur l'exercice suivant au cours duquel, par ailleurs, la marchandise concernée va être dépréciée compte tenu du fait qu'elle ne peut être commercialisée compte tenu de sa très mauvaise qualité.

Voilà. Votre analyse me conforte quelque peu dans la mienne, mais ne m'enlève pas tous mes doutes.

Un grand merci et à charge de revanche en droit des affaires....

Bonne soirée.
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Re: Profit exceptionnel non comptabilisé : comment régulariser ?
Ecrit le: 06/05/2008 16:08
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Citation : Mytoundra @ 05.05.2008 à 17:35
Bonsoir et merci pour votre réponse rapide.

La seule opération qui a effectivement été enregistrée au cours de l'exercice concerné est bien la variation de stock (en fait une seule écriture de stock final puisqu'il s'agissait du premier exercice de la société) mais sans contrepartie.

L'analyse du memento comptable Francis lefebvre consiste à traduire la valorisation du stock "gratis" évalué à la valeur bénale par la constatation d'un produit exceptionnel, ce qui n'a pas été fait.

C'est ce qui m'interpelle en fait et surtout de savoir s'il y a lieu de procéder à une régularisation sur l'exercice suivant au cours duquel, par ailleurs, la marchandise concernée va être dépréciée compte tenu du fait qu'elle ne peut être commercialisée compte tenu de sa très mauvaise qualité.

Voilà. Votre analyse me conforte quelque peu dans la mienne, mais ne m'enlève pas tous mes doutes.

Un grand merci et à charge de revanche en droit des affaires....

Bonne soirée.

Bonjour,

Concernant la comptabilisation des marchandises gratuites, la constatation est faite par le biais de la variation de stock. Le profit a bien été constaté.

Quant à savoir s'il s'agit d'un produit exceptionnel, je pense que non.
Un immobilisation acquise à titre gratuit constitue effectivement un produit exceptionnel, mais je pense que les marchandises gratuites relèvent en fait de la remise accordée sous une autre forme.

Concenant la valeur des marchandises, la valeur vénale répond déjà à votre problème. La valeur vénale est celle que vous pourriez en obtenir sur le marché. La dépréciation doit être constatée au moment de la comptabilisation, si vous disposez de l'information.

Si vous avez connaissance de la dépréciation l'exercice suivant, vous devez passer une provision pour dépréciation.

Laurent


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