Pour l'ue 1 je dirais : - groupes (fusions, ...) - droit des contrats - droit des entreprises en difficulté - droit pénal (et social) - droit de la concurrence (pratiques anticoncurrentielles) - cession de droits sociaux
Pour l'ue 4, sujet "classique" avec : - consolidation - fusion (apports partiels d'actifs pourquoi pas) - audit et cac (les évaluations pourraient aussi tomber...)
qu'en pensez-vous ?
Cordialement
Paul
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Petit récap de l'UE1 des années précédentes : - 2008 : . Droit Fiscal : groupe intégré . Droit des contrats : contrat de franchise . Conseil d'administration et prêt de consommation . Droit social et Droit Pénal
- 2009 : . Cession de droits sociaux . Holding . Prix de cession d'une participation . SCI . Entreprise en difficulté et droit social
- 2010 : . Fusion . Entreprise en difficulté . Droits des contrats . Droit pénal
- 2011 : . Cession de l'entreprise individuelle . Association . Droit des contrats . Augmentation de capital.
Franchement, pas évident de faire des pronostics quand on regarde les années précédentes!!
Cordialement
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Oui Mojito59, je n'ai plus que le droit pour valider mon DSCG. J'ai tardé à me motiver à le passer car la masse de travail en parallèle à mon boulot en cabinet d'expertise me faisait peur...
Comme tu dis, faut-il penser qu'on peut faire une impasse car le sujet est tombé l'année précédente, pourquoi pas mais je me dis qu'il suffirait qu'il change de ligne de conduite une fois et que ça tombe cette année, on ne sait jamais!
Le droit des contrats et le droit pénal reviennent souvent..Pas un seul sujet sur la partie de la concurrence jusqu'à maintenant ou la dimension environnementale.
Cordialement.
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Pour ma part, je pense que nous auront droit à la fiscalité des affaires internationales (par exemple, une convention fiscale entre 2 pays à interpréter), la cession de droits sociaux, l'entreprise en difficulté (un thème très actuel...).
Je pense aussi à des sujets un petit peu plus à la marge comme l'EIRL, Société Européenne, GIE / GEIE, la communication environnementale, afin d'éviter d'être désagréablement surpris par un sujet qui ne soit pas "bateau"...
J'envisage aussi une question comme les techniques de transmission de l'entreprise : location gérance, donation, et des questions plus inattendues comme la définition d'un fond de dotation, d'une fondation.
C'est tout ce qui me vient à l'esprit pour l'instant.
Cordialement,
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Il est toujours risqué de faire des impasses, en revanche on peut accentuer les révisions sur certains points. En observant les sujets de 2008 à 2011, il me semble que jamais un sujet est tombé deux fois sauf les classiques (droit des contrats, droit pénal) donc la probabilité que les associations ou la cession de l'entreprise individuelle tombe en 2012 est faible (mais pas nulle !)
Cordialement
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