BanStat
Logo Compta Online
ACE

A propos des frais de livraison et de la TVA

5
2 276
0
5 réponses
2 276 lectures
0 vote
Infinity-atomium
ProfilInfinity-atomium
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 31/03/2007 14:02
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je voudrais savoir si il faut facturé une TVA sur les frais de port ou non'

Merci
Judy173
ProfilJudy173
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: A propos des frais de livraison et de la TVA
Ecrit le: 31/03/2007 17:23
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Si la livraison est effectuée par vos soins et constitue une prestation annexe susceptible d'être isolée, je vous dirai que oui. En revanche s'il ne s'agit que d'une refacturation, c'est à dire que vous faites appel à un transporteur extérieur, il n'y a pas lieu de facturer la TVA. Ne pas oublier que la TVA comme son nom l'indique s'applique au service que vous apporter en plus (a valeur ajoutée). A moins que vous facturez, dans la deuxième hypothèse, le fait que vous ayez servi d'intermédiaire, mais là, seule l'intermédiation sera soumise à la TVA et non le prix que vous demandera le livreur.


--------------------
Infinity-atomium
ProfilInfinity-atomium
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: A propos des frais de livraison et de la TVA
Ecrit le: 31/03/2007 19:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Infinity-atomium le 31/03/2007 19:33
Les livraisons sont faites par la poste, je facture donc les frais postaux plus, le cout de l'enveloppe, plus le temps (la logistique).

Dans ce cas, donc je dois facturer la tva sur la difference entre le prix que je demande et le prix de la poste?

Merci

PS : De plus si je propose des frais postaux gratuits à partir d'un certain prix, comment je fais là?
Infinity-atomium
ProfilInfinity-atomium
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: A propos des frais de livraison et de la TVA
Ecrit le: 31/03/2007 19:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je viens de lire ceci : http://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_sur_la_valeur_ajout%C3%A9e

Les livraisons de biens au départ de la France pour la France sont soumises à la TVA

Donc c'est obligatoirement soumis
Judy173
ProfilJudy173
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: A propos des frais de livraison et de la TVA
Ecrit le: 01/04/2007 12:11
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Vous pouvez bien évidemment soumettre à la TVA vos frais de livrason mais il faut qu'il y ait de la valeur ajoutée pour que la TVA sur le prix que vous facturez soit différente à celle que vous avez payé sur vos frais postaux car n'oubliez pas que c'est sur vos frais postaux HT+ votre VA que vous déterminerez votre TVA collectée.

Pour mieux comprendre, voici un exemple chiffré.

Supposons que l'ensemble de vos frais de livraisons vous ont couté €10 HT et que pour la logistique vous facturé au client € 2 HT. TVA 19,6%

Prix payé à la Poste = € 10 HT soit TVA = 1,96 et TTC = 11,96.

Prix payé à la poste HT = € 10
Logistique = € 2 (Votre valeur ajoutée)
Soit Prix facturé au client HT = € 12, TVA = 2,35 et TTC = 14,35

Vous voyez que la TVA qui sera payé par le consommateur final € 2,35 = 1,96+0,39 se subdivise en TVA payé à la poste 1,96 par vous, plus celle sur la logistique, votre valeur ajoutée, 2*1,96% = 0,39.

Vous comprenez bien que sans Valeur ajouté, la TVA cellectée sera égale à la TVA déductible, ce qui est nulle.

Par ailleurs, sachez que en matière de TVA, vous n'êtes que collecteur. Celle-ci appartient à l'Etat, vous devez la reverser.

De la TVA que vous collectez sur vos factures aux clients, vous devez deduire celle que vous avez/allez payer sur vos factures d'achat.

J'espère que celà vous aidera.


--------------------
Infinity-atomium
ProfilInfinity-atomium
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: A propos des frais de livraison et de la TVA
Ecrit le: 01/04/2007 16:49
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je vais y répondre avec des chiffres aussi. Lorsque j'envoie des objets, la poste me le facture HT donc d'après votre premier message je ne dois pas mettre de TVA sauf si j'ajoute autre chose comme les frais de logistique.

Donc d'après se raisonement, si j'envoie quelques choses :
La poste me facture 10 HT
La logistique coute 2 HT
Cela fait 10 + 2 + 19.6% de 2!

Ou dois je faire 10 + 2 + 19.6% de 12?

Sachant qu'à la poste il me facture HT
Retour en haut









connectés
Publicité
Quickbooks
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer