Je prépare seule le DESCF pour décembre 2004 et plus particulièrement l'UV de Synthèse economie et comptabilité. Il me semberait interessant de créer un groupe de révision sur ce forum qui aurait pour principale fonction l'entraide sur des sujets ou des notions mals comprises.
Je suis actuellement dans les révisions aussi. L' UV droit et comptabilité pourrait-elle faire partie du lot aussi ? Tout à fait d'accord pour échanger, apporter des éléments de réponse...
Aucun problème pour l'UV de synthèse droit et compta, mais il ne faudra pas trop compter sur moi car je l'ai eu en 2002, les révisions sont un peu lointaine!
Je ne suis pas sûr d'avoir bien saisi le paragraphe suivant :
Je suis dans le cas d'une entreprise soumise à l'IS
"Lorsque l’entreprise transfère des titres du compte de titres de participation à un autre compte du bilan, la plus ou moins-value, égale à la différence entre la valeur réelle à la date du transfert et celle qu’elle avait sur le plan fiscal, n’est pas retenue, pour le calcul du résultat de la plus ou moins value nette à long terme, au titre de l’exercice de ce transfert, elle est comprise dans le résultat imposable de l’exercice de cession des titres en cause et soumise au régime fiscal qui lui aurait été appliqué lors du transfert des titres"
Ce que je comprends :
Lors du transfert des titres de participation à un autre compte, on ne fait rien du tout. Lors de la cession de ces "titres transférés", on tient compte de la plus ou moins value nette à long terme qui aurait été appliquée si le transfert avait été une cession. Si j'ai bien compris, des titres, qui ne sont plus des titres de participation, bénéficient du régime des plus ou moins values à long terme.
Merci d'avance pour ta réponse et vos réponses. Les questions pour l'autre UV ne tarderont pas à venir.
Il faut attendre la cession des titres pour imposer la PV qui est calculée entre la valeur a la date de cession et la valeur avant le transfert en fiscalite on appelle ca le sursis d'imposition cette notion apparait aussi dans le cadre des fusions placées sous l'article 210 A du CGI a savoir le regime de faveur
Donc ta plus ou moins value est la composante de 2 résultats : - la +-value réalisée lors du transfert qui est la différence entre la valeur à la date du transfert et la valeur fiscale (prix d'acquisition) - la +-value réalisée lors de la cession qui est la différence entre la valeur de vente et la valeur lors du transfert. Ce qui revient à faire la différence entre ton prix de vente et ta valeur fiscale.
La plus ou moins value reste dans le régime du long terme même après ton transfert puisqu'il s'agit d'un sursis d'imposition.
pour la PV LT ou CT ben ca depen du regime fiscal de l'entreprise
pour revenir sur la notion de sursus d'imposition, cela marche donc aussi dans les fusions, mais dans la pratique il est difficile de retrouver les elements car si la société A absorbée a ete elle-meme par une societe C auparavant absorbante d'une autre societe B la PV sera calcule entre la valeur chez C et la valeur chez B qui n'existe plus depuis longtemps
Je prépare aussi le descf, je suis des cours de révisions intensives dans une école spécialisée. néanmoins je serai d'accord pour le groupe de révision pour les 2 écrits.
mais pour etre sur que ce soit efficace il faudrait que les groupes soient homogènes c'est à dire composés de personnes ayant le même niveau....
en fait, j'ai un problème d'organisation, je ne sais pas du tout comment m'organiser: dois je travailler sur les annales ou sur les livres et les cours du decf descf.....
Merci à Voice et Poseidon86 pour vos réponses. Je voudrais avoir confirmation de la suppression du régime des provisions pour l'implantation des entreprises à l'étranger à partir de l'exercice 2004, ainsi que pour les investissements pour lesquels il n'y a pas eu de demande d'agrément avant cette date du 01.01.04 ?
