BanStat
Logo Compta Online
SAGEad

Provision congés payés forfait jours

4
3 739
0
4 réponses
3 739 lectures
0 vote

Cyberyan
ProfilCyberyan
Collaborateur comptable en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 20 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 05/03/2013 20:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Petite question concernant les CP et les forfaits jours.

Un forfait jour à le droit pour une année compléte à 25 j ouvrés.

Lorsque le bilan se cloture au 31/12 on calcule le nombre de jours travaillés + CP (25) + RTT + jours fériés + samedis et dimanches (104) puis on régularise ses jours en + ou - pour la période du 01/01 au 31/12. est-ce bien cela? Ou faut-il tenir compte de la periode du 01/06 au 31/05?

Lorsque le bilan se cloture le 30/09 par exemple, faut-il enregister une provision pour CP pour les forfaits jours? et les potentielles RTT?

Si oui, comment les calcule t-on'

Merci pour votre aide.



--------------------
Y



Mozo
ProfilMozo
Comptable expérimenté en entreprise.
Modérateur Compta Online
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 467 votes
popupBulle tail
Profil

Comptable expérimenté en entreprise.
Modérateur Compta Online



Re: Provision congés payés forfait jours
Ecrit le: 06/03/2013 09:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Forfait jour et CP sont 2 choses qui n'ont pas de lien.

Forfait jour est possible que pour les cadres dirigeants ou les commeriaux non sédentaires.

Cordialement

Christian

Cyberyan
ProfilCyberyan
Collaborateur comptable en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 20 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Provision congés payés forfait jours
Ecrit le: 06/03/2013 10:30
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

donc lors d'un depart du salarié en cours d'année comment fait-on'



--------------------
Y



Cyberyan
ProfilCyberyan
Collaborateur comptable en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 20 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Provision congés payés forfait jours
Ecrit le: 08/03/2013 22:01
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Cyberyan le 08/03/2013 22:04

Bonsoir‚

En cas de clôture en cours d'année, ne devrait-on pas calculer le nombre de jours travaillés puis le comparer au nombre de jours qui auraient dû être travaillés ( en prenant en compte un hypothétique nombre de jours de cp et de rtt par mois). Ou en calculant le nombre de jours potentiel de travail restant jusqu'à la fin d'année et peut-etre en conclure sur le fait qu'il ne pourra pas exécuter ses 218 j et imputer un prorata de l'hypothétique régularisation a l'exercice comptable.... Dans le cas contraire, ou il resterait des jours au delà de 218, estimer le nombre de jours qu'il aurait en plus et imputer un prorata a l'exercice comptable ?????

Il est vrai que ce serait difficile a estimer et basé sur beaucoup d'hypothèses...

Si vous avez une piste...

Merci.



--------------------
Y



Mozo
ProfilMozo
Comptable expérimenté en entreprise.
Modérateur Compta Online
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 467 votes
popupBulle tail
Profil

Comptable expérimenté en entreprise.
Modérateur Compta Online



Re: Provision congés payés forfait jours
Ecrit le: 09/03/2013 09:02
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Dissociez les CP et les RTT.

+ Les congés c'est simple, c'est le droit restant à la rupture du contrat de travail.

+ Les RTT, j'ai jamais dû l'appliquer à du personnel mais à mon avis

En principe avant la rupture du contrat de travail le salarié a dû solder ses RTT.

Exceptionnellement si il devait y avoir des RTT non pris pour un salarié quittant l'entreprise, il faudrait

simplement comparer son temps de travail réel au temps de travail contractuel et payer les heures en heures supplémentaires. A moins que la CC prévoit autrement.

Cordialement
Christian

Retour en haut









Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer