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Provisions BNC

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Sophie19
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Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Ecrit le: 30/05/2018 18:13
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Bonjour à tous,

le sujet a déjà été traité mais j'ai encore du mal à cerner le sujet, en ce qui concerne les provisions pour les professions liberales.

En effet, on calcul une provision pour l'année en cours dans les comptes 646/4386.

Exemple: je provisionne 9500€ pour l'année 2016.

A l'ouverture de l'exercice en 2017 dois-je extourner? en fonctions des explications NON

Par contre durant l'année 2017 les cotisations payés dois je les enregistrer dans le compte 646 ou 4386?

Merci de m'éclaircir sur ce points qui reste flou.

Merci de vos éventuelles réponses.

Très cordialement

Aicha24
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Re: Provisions BNC
Ecrit le: 05/06/2018 01:54
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Thierrymolle
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Re: Provisions BNC
Ecrit le: 05/06/2018 09:30
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Madame,

En principe, lorsque vous tenez une comptabilité BNC, vous enregistrez vos écritures par rapport aux sommes indiquées sur vos relevés bancaires.

C'est une comptabilité d'encaissements. Par conséquent, les charges à payer et autres comptes de régularisation sont absents de vos états financiers. Pas de provisions et as d'extournes.

Sincèrement.



--------------------

T.MOLLE

Ancien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable


Sophie19
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Re: Provisions BNC
Ecrit le: 05/06/2018 12:31
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Merci pour votre retour!

C'est un dossier que j'ai repris et il y a des provisions enregistrées, et donc je ne les extourne pas?

Merci

Jean-philippe_stenge..
ProfilJean-philippe_stengel
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Re: Provisions BNC
Ecrit le: 05/06/2018 12:39
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Bonjour Sophie,

Je te conseille de les extourner, mais de ne pas en tenir compte pour le calcul du résultat BNC 2035.

Cordialement



--------------------
Sophie19
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Re: Provisions BNC
Ecrit le: 05/06/2018 12:46
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Merci!

Donc j'extourne et ne provisionne rien bien que ce soit créances/dettes

Cordialement

Jean-philippe_stenge..
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Re: Provisions BNC
Ecrit le: 05/06/2018 12:50
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Normalement pour un BNC, c'est une comptabilité de trésorerie.

Après, si une compta créances / dettes a été demandée par le client, pour des raisons de gestion, il faut continuer. Simplement le résultat BNC sera calculé sur les encaissements / décaissements.



--------------------
Sophie19
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Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Re: Provisions BNC
Ecrit le: 05/06/2018 13:00
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Merci pour vos réponses.

J'ai lu plusieurs postes ou il provisionne tous et n'extourne pas l'année suivante mais régularise en fonction des appels de cotisations et c'est ce qui me perturbe.

Et au cabinet dans tous les dossiers BNC il provisionne les cotisations pour que le résultat reflète la réalité!

Donc vous me conseillez d'extourner les écritures ?

Thierrymolle
ProfilThierrymolle
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Expert-comptable mémorialiste 



Re: Provisions BNC
Ecrit le: 05/06/2018 20:00
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Madame,

Vérifier si sur vos précédentes déclarations la case créances et dettes est cochée. Si tel est le cas, vos collègues provisionnent à hauteur des éléments qui leur ont été fournis par votre client à la clôture de l'exercice les charges qui seront décaissées au titre de l'année N+1 concernant l'exercice N

Ils comptabilisent les appels de fonds relatifs aux cotisations provisionnées en N au débit du compte de charges à payer.

Si le montant de la provision passée ne correspond pas aux cotisations à verser sur l'année N+1 au titre de N alors les ajustements non provisionnés sont enregistrés au débit du compte 646 avec les charges sociales de l'exercice n+1

A l'arrêté des comptes N+1, les paiements comptabilisés concernant l'exercice précédent annulent la provision couvrant les charges sociales de N décaissées en N+1.

Ensuite, vos collègues créent pour N+1 une provision égale à la différence entre le montant des acomptes versés et le montant total des cotisations dues au titre de l'exercice de N+1 à régler en N+2

Nous pensons peut être à tort que vos collègues utilisent cette procédure pour apprécier le montant qu'ils doivent provisionner à la clôture de l'exercice. Du fait de leur expérience, ils ne décomposent pas leur raisonnement et définissent le montant global des charges à payer sans documenter de manière explicite leurs calculs.

En espérant avoir vu juste et que cette décomposition du raisonnement puisse vous aider à résoudre votre problème.

NB Vu la rafale de messages, il m'a semblé, Madame, qu'il fallait vous apporter une solution qui je l'espère correspondra au cas pratique que vous traitez.



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T.MOLLE

Ancien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable


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