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Quel compte pour une vente de droits image et nature?

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Germaincorte
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Ecrit le: 06/11/2015 23:17
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Bonsoir,

Lorsque l'on facture à un client les éléments suivants:

1. visuel du groupe

2. prestation photographie

3. droits images pour 5 ans

Si les éléments 1. et 2. sont respectivement et fiscalement considérés comme "marchandise" et "prestation de service", qu'en est il du point 3.?

Ce dernier pour moi est une cession (sur facture) de droit d'auteur et devrait être considéré comme un "bien immatériel" à comptabiliser dans un compte type 751.

Est ce bien ce compte comptable?

Ce qui impliquerait qu'il y aurait trois comptes pour comptabiliser ces produits:

707 marchandises pour le 1. visuel

706 prestation photo

751 droits images

Enfin cette cession de droits images sur la facture doit être analysée fiscalement comme une "marchandise" (immatérielle?)?

Merci d'avance pour votre aide

Cordialement,

Germain

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