Bonsoir,
Lorsque l'on facture à un client les éléments suivants:
1. visuel du groupe
2. prestation photographie
3. droits images pour 5 ans
Si les éléments 1. et 2. sont respectivement et fiscalement considérés comme "marchandise" et "prestation de service", qu'en est il du point 3.?
Ce dernier pour moi est une cession (sur facture) de droit d'auteur et devrait être considéré comme un "bien immatériel" à comptabiliser dans un compte type 751.
Est ce bien ce compte comptable?
Ce qui impliquerait qu'il y aurait trois comptes pour comptabiliser ces produits:
707 marchandises pour le 1. visuel
706 prestation photo
751 droits images
Enfin cette cession de droits images sur la facture doit être analysée fiscalement comme une "marchandise" (immatérielle?)?
Merci d'avance pour votre aide
Cordialement,
Germain
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