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Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?

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Lee34
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Ecrit le: 20/04/2013 13:48
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Bonjour,

je vous expose mon problème nous sommes une société de vente de véhicule d'occasion et nous commençons tout ressemant de la vente a l'export.

Donc nous avons vendu un véhicule destiné a l'export pour la somme de 9000euro TTC et avons rembourser au client la TVA (1474.91euro) une fois le bordereau reçu.

J'ai donc enregistrer ma facture comme ceci: 411 D 9000 TTC

7079 C 7525.08 HT VENTE VO DESTINE A L EXPORT

44571 C 1474.91

je ne sais pas si mon écriture est bonne, c'est pour cela que je vous sollicite, étant débutante dans le milieu de la comptabilité, je ne voudrai pas faire de bêtise.

Merci par avance pour votre aide.

Dans l'attente de vous lire.

cordialement lee.

Mozo
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Re: Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?
Ecrit le: 20/04/2013 14:06
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Message édité par Mozo le 20/04/2013 14:10

Bonjour,

.

Comment çà remboursé la tva à votre client ?

Vous payez 2 fois la TVA au centre d'impôt et à votre client, il ne vous parait pas qu'il y a un gros problème ?

.

- S'agit-il d'un utilitaire ?

- S'agit-il d'un véhicule de tourisme qui a moins de 6000 km ou moins de 6 mois ?

.

Si vous avez vendu le véhicule c'est que vous l'avez achetez :

- Sur la facture de votre fournisseur y avait-il une TVA de mentionnée ?

- Le fournisseur avait-il indiqué son numéro de tva intracommunautaire ?

.

En raison de la question posée, je vous suggère de vous rapprocher au plus tôt de votre expert comptable.

Cordialement

Christian

Lee34
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Re: Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?
Ecrit le: 20/04/2013 14:54
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C'est un véhicule de tourisme qui a trois ans.

Nous l'avons acheter avec de la TVA et sur la facture d'achat il y a bien le n° intracommunautaire.

Les ventes destinés a l'export hors ue, ne sont t elles pas exonérée de tva?

Mozo
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Re: Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?
Ecrit le: 20/04/2013 15:58
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Bonjour,

1èrement vous ne répondez pas, nous dites avoir fait un chèque de la tva aux impôts et fait un 2ème chèque au client pour lui rembourser la TVA, vous ne pensez pas qu'il y a un problème ?

Vous nous donnez pas assez de précision, commençons par le début l'achat par vous du véhicule.

Vous avez acheté le véhicule de tourisme à un assujetti, il faut vérifier si cet assujetti est redevable de la tva (ce doit être en principe un taxi ou un loueur de véhicule occasion). Qu'elle est l'activité de votre fournisseur ?

Vous nous dites que la voiture particulière a + de 3 ans, cet élément n'est pas suffisant pour déterminer si la VP est soumise ou pas à la TVA, elle peut avoir + de 3 ans et être considérée neuve par l'administration fiscale si elle a moins de 6 000 km. Puisque ce véhicule à + de 3 ans a t-elle plus de 6 000 ?

Si votre fournisseur est ni un taxi, ni un loueur de voiture, véhicule de démonstration et pour les autres le véhicule a plus de 6 mois ou plus de 6000 km, le fournisseur ne doit facturer pas de TVA.

A vous lire

Christian

Lee34
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Re: Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?
Ecrit le: 20/04/2013 16:27
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Message édité par COC Admin le 20/04/2013 16:33

je n'est jamais écris avoir fais un chèque au impôt pour la TVA, j'ai rembourser mon client pour la tva ce qui est normal renseigner vous vous verrai.

Si j'ai poster un message sur ce forum c'est justement parce que y as un problème.

Je voulais juste la bonne écriture vous n'avez pas su me répondre tampis.

De toute façon j'ai trouver la solution, merci quand même de m'avoir accorder de votre temps et de votre savoir.

cordialement

Lee


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Re: Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?
Ecrit le: 21/04/2013 08:45
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Message édité par Mozo le 21/04/2013 08:47

Bonjour,

Si vous nous avez dit que vous avez fait un chèque aux impôts, un chèque sous entend un versement.

L'extrait de votre 1er post

J'ai donc enregistrer ma facture comme ceci: 411 D 9000 TTC

7079 C 7525.08 HT VENTE VO DESTINE AL EXPORT

44571 C 1474.91

Si vous avez mis une TVA sur votre facture de vente, il y a forcément un chèque un versement aux impôts, il ne peut pas être autrement.

Tant que vous ne nous répondez pas à mes interrogations il est impossible de vous répondre.

Alors si vous avez une réponse sans qu'on vous poses les mêmes questions avant de vous répondre, si je peux me permettre de vous donner un conseil' à votre place je prendrais un second avis.

.

La bonne réponse est forcément conditionnée selon les réponses apportées à mes questions

.

.

Cordialement

Christian

Marco69
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Re: Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?
Ecrit le: 17/02/2016 10:46
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Bonjour,

Je rebondis sur ce sujet car j'ai un cas qui semble similaire.

Voici les informations que je peux fournir:

Nous avons vendu à l'export (hors UE) un véhicule acheté d'occasion (qui nous a été facturé TTC ==> pas de TVA sur la facture fourni par notre fournisseur à l'époque).

Est-ce correct si j'établis ma facture de vente sans TVA (vu que c'est de l'export et qu'en plus à l'achat il n'y avait pas de TVA sur ce vehicule) ? Il s'agit d'un VP.

D'autre part, puis-je établir la facture en devises étrangères sachant que nous avons été réglé en devises étrangères ? (doit on mentionner quelque part le montant en € ?) ou dois-je établir la facture en € avec le taux de conversion du jour ?

Merci pour votre aide.

Cordialement,

Marco

Mozo
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Re: Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?
Ecrit le: 17/02/2016 12:58
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Bonjour,

Si vous aviez acheté le véhicule à une entreprise au sein de la CEE, qui avait comme activité de location, taxi par exemple le vendeur n'a pas facturé la tva, mais ce serait vous qui deviez l'acquitter auprès du fisc Français.

Une fois vérifié, vous faites une facture à l'acheteur au prix convenu, simplifiez vous la vie faite là pour le montant convenu en euro.

Le virement ou le chèque encaissé peut être différent à cause du change et des frais ce sera une autre écriture.

Cordialement

Christian



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Marco69
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Re: Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?
Ecrit le: 17/02/2016 14:26
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Merci pour votre réponse. La voiture est si vieille que je n'ai pas accès à cette comptabilité pour vérifier si nous avions acquittée de la TVA, mais cela m'étonnerait.

Mais si la vente s'effectue hors UE, je pensais que les exportations sont exonérées de tva, n'est ce pas le cas ? (contrairement aux importations soumises à la TVA il me semble - le sujet est complexe..).

Cordialement

Mozo
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Re: Quel écriture passer pour une vente a l'export hors ue?
Ecrit le: 17/02/2016 14:40
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Vous n'avez pas de tva à facturer à la vente.

Je ne sais pas pourquoi j'avais répondu en pensant que le véhicule avait été acheté dans la CEE.

Si c'est un véhicule de tourisme, vous ne pouviez pas récupérer la tva bien qu'elle aurait versée aux impôts français, si vous l'aviez acheté à un professionnel situé au sein de la CEE.

Cordialement

Christian



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