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Quel régime fiscal pour les balades en calèches ?

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estelle51
Profilestelle51
Employé en comptabilité
  • 51 - Marne
 
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Ecrit le: 06/03/2007 21:37
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Bonsoir,

Un particuLier voudrait se lancer dans les balades en calèches.
Il ne sait pas trop à combien pourrait se monter son chiffre d'affaire mais vraissemblablement se serait autour de 2000 € par an.
Je me demande quel est le régime fiscal applicable ?
Je pensais peut-être à de la micro-entreprise (vu le Chiffre d'affaire) mais BIC, BNC ou BA ?
Est-ce que quelqu'un saurait m'éclairer sur ce sujet ?

Merci
Patrick
ProfilPatrick
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 74 - Haute-Savoie
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popupBulle tail
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Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Quel régime fiscal pour les balades en calèches ?
Ecrit le: 06/03/2007 22:01
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Bonjour,

Deux solutions ici: A priori Micro-BIC et donc franchise de TVA étant donné la faiblesse du CA ; mais on peut aussi envisager RSI et option pour la TVA s'il a des investissements à réaliser et donc de la TVA à récupérer.

Mais à mon avis, étant donné le CA prévisionnel, les investisements de doivent pas être très importants : je pencherais à première vue pour la première solution.

Patrick


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