BanStatBanStat
Logo Compta Online
CEGID

Quelle différence y a t-il entre une facture et une note?

5
35 459
3
5 réponses
35 459 lectures
3 votes

 
Gerard2005
ProfilGerard2005
Etudiant
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Ecrit le: 12/09/2006 20:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonsoir,

Quelle différence y a t-il entre une facture et une note??

Je pense que les notes, c'est plus pour les prestations intellectuelles, comme par exemple les honnoraires d'un notaire.
Est ce que les notes sont soumises à la TVA? et comment les enregistrer

Merci
[Article] 22 juin 2016
Factures réglées par l'entrepreneur : distinguer les comptes 108 et 455
Comptabiliser le paiement d'une facture par l'entrepreneur
Blanche princesse
ProfilBlanche princesse
Employé en comptabilité
 
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Quelle différence y a t-il entre une facture et une note?
Ecrit le: 13/09/2006 11:01
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Message édité par Blanche princesse le 13/09/2006 11:02
Bonjour,

la différence entre une facture et une note : une note s'est des prestations oui intellectuelles correspondant au géomètre, avocat, notaire......
Oui les notes sont soumises à la TVA.
La comptabilisation se fait par le 622... compte de tva sur encaissement et fournisseur.

A Bientôt
B-david
ProfilB-david
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 42 - Loire
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 3 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Quelle différence y a t-il entre une facture et une note?
Ecrit le: 16/09/2006 00:26
+3
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonsoir,

la présence du terme "FACTURE" n'est plus une condition à la validité d'une pièce comptable en tant que facture.

Tout document comportant les mentions obligatoires devant figurant sur une facture (nom du fournisseurs, du client, date, désignation, HT...) sera admise comme pièce justificative d'un achat, peu importe son appelation (facture, note...)


--------------------
B-david
LJ4
ProfilLJ4
- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 174 votes
popupBulle tail
Profil

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online



Re: Quelle différence y a t-il entre une facture et une note?
Ecrit le: 16/09/2006 01:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour,

Je ne suis pas sur que ma version soit la bonne, mais la DGCCRF (Direction Généralede la Consommation et de la Répression de Fraudes) considère qu'une note est le document donné par un commerçant à un particulier.

Laurent


--------------------
Modérateur Compta Online
Gerard2005
ProfilGerard2005
Etudiant
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: Quelle différence y a t-il entre une facture et une note?
Ecrit le: 16/09/2006 01:40
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonsoir,
Merci pour les réponses;

Citation
Bonjour,
Je ne suis pas sur que ma version soit la bonne, mais la DGCCRF (Direction Généralede la Consommation et de la Répression de Fraudes) considère qu'une note est le document donné par un commerçant à un particulier.
Laurent


Ce serait effectivement bien la raison car le particulier qui va au resto demande plutot une note "de frais" une simple preuve (où la TVA n'était pas sorti).
LJ4
ProfilLJ4
- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 174 votes
popupBulle tail
Profil

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online



Re: Quelle différence y a t-il entre une facture et une note?
Ecrit le: 16/09/2006 02:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour,

Ci joint le lien internet de la DGCCRF expliquant ce qu'est une note ou une facture :

http://www.finances.gouv.fr/DGCCRF/04_doss...ficonso/b01.htm

Laurent


--------------------
Modérateur Compta Online
Retour en haut


 
« Discussion précédente | Forum Comptabilité générale | Discussion suivante »


5
35 459
3


Pour répondre dans cette discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Imprimer ce post
Alerter un modérateur sur le contenu de ce sujet
Pour lancer une nouvelle discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Perte de votre nom d'utilisateur
Perte de votre mot de passe
Devenir membre
Voir les derniers messages
Voir les derniers messages sans réponse
Voir les derniers articles


Discussions similaires

Flux RSS




Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer