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Question diverses sur la comptabilité approfondie

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Stefane31
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Ecrit le: 12/08/2006 02:10
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Bonsoir

J'ai plusieurs questions à poser concernant la comptabilité approfondie:

1- Lors de l'évaluation des stocks, les frais de recherche ne sont pas inclus. Mais les frais de recherche lié au produit le sont-ils?

2- Quel est le traitement fiscal des charges à répartir sur plusieurs exercices (compte 481) correspond au frais d'emission d'emprunts?

Je vous en remerci par avance


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Fabrice Heuvrard
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Re: Question diverses sur la comptabilité approfondie
Ecrit le: 12/08/2006 09:55
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Bonjour,
1)Les frais de recherche sont généralement exclus du coût de production.Par contre , les coûts de développement engagés à l'occasion d'une commande spécifique d'un client , sont incorporales au coût de production par le biais d'un amortissement lorsqu'ils sont immobilisés ou en tant que coûts direct lorsqu'ils sont inscrits en charge. Les autres coûts de développement (engagés sans contrepartie spécifique),sont systématiquement inclus dans le coût de production des sotcks,lorsqu'ils sont immobilisés. En revanche, lorsque l'entité a opté pour la comptabilisation des frais de développement en charges, le coût des stocks n'en tient pas compte et n'est donc pas modifié.

2)L'émetteur d'un emprunt obligataire peut:(point de vue fiscal!)
-sur option globale et irrévocable (l'option est exercée pour une durée de deux ans et non deux exercices et porte sur tous les emprunts émis par l'entreprise pendant cette période sous réserve des cas ou l'investissement financier justifie une période d'étalement plus courte) étaler soit d'une manière linéaire les frais ''émission sur la durée de l'emprunt, soit au prorata de la rémunération courue (intérêts de l'emprunt).
Lorsque l'option pour l'étalement est éxercée:
*l'entreprise peut, pour chaque émission , choisir entre la répartition linéaires des frais et la répartition au prorata des de la rémunération courue;
*si l'étalement linéaire est retenu, aucun prorata temporis n'est aplliqué en cas d'émission en cours d'exercice.

-si l'option n'est pas éxercée, les frais d'émission des emprunts sont compris intégralement dans les charges déductibles de l'exercice au cours duquel ils sont engagés.

En espérant avoir éclairé ta lanterne!


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Stefane31
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Re: Question diverses sur la comptabilité approfondie
Ecrit le: 12/08/2006 12:16
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Oui merci icare!

Donc si j'ai bien compris,
- On deduit le total des frais d'emission en N (par exemple)
- On reintegre chaque fraction des frais amortis dans les exercices ultérieurs


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Intary
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Re: Question diverses sur la comptabilité approfondie
Ecrit le: 16/08/2006 00:53
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Bonjour,

J'ai une petite question sur le chapitre du l' imposition des benefices.

La societe X a realise un benefice d'un montant de 100 euros, au titre de l'annee 2003,
Un plus value nette sur cessions de titres de participarion de 27 euros.
Des revenus de la concession d'un brevet de 23 euros.

Pour calculer les acomptes a verser au titre de l'annee 2004, il faut prendre en compte
le benefice frappe d'un taux de 33.1/3 %.

Le plus value a LT sur cessions de titres de participation n'est pas pris en compte, dans le calclul des acomptes.

Mon souci: quoi faire avec les revenus sur la concession de brevet ?
Faut-il prendre en compte leut montant ? quel taux il faut pratiquer ?

Merci pour votre aide.

Cordialement,

Intary.
Stefane31
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Re: Question diverses sur la comptabilité approfondie
Ecrit le: 16/08/2006 02:43
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On doit calculer des acomptes sur les redevances de brevet:
1er acompte: Redevance brevet N-2*3,75%
2e acompte: Redevance brevet N-1*7,5% - premier acompte
3e acompte: Redevance brevet N-1*11,25% - premier et deuxieme acpt
4e acompte: Redevance brevet N-1* 15% - premier,deuxieme et troisieme acpt

Les acomptes sont exigibles à la même date que les acompte d'IS


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Intary
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Re: Question diverses sur la comptabilité approfondie
Ecrit le: 17/08/2006 01:28
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Bonsoir,

Merci pour ta reponse Stephane.

Ce que je ne trouve pas coherent est que dans le corrige de cet exercice
pour le calcul de l'acompte sur le redevance de cessions, il ont pris la redevance 2003 qui est egal a 140 000 sur laquelle il ont applique le taux de 3.75%, et cela pour le calcul du premier acompte 2005. Pareil pour les 3 autres, sauf redevance egal a 200 000.

Est ce que le taux d'acompte sur redecance etait un jour egal a 4.75%?
Cette question a ete pose parce que pour le calcul des acomtpes sur redevances de l'annee 2004, il ont applique sur les redevance 2003 (140000), le taux de 4.75%,

J'ai tire cet exemple de l'ouvrage "comptabilite approfondie" entrainement page 174, edition foucher 2005/2006.

Merci d'avance pour ton aide.

Cordialement,

Intary.


Intary
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Re: Question diverses sur la comptabilité approfondie
Ecrit le: 17/08/2006 01:30
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Desole, SteFane avec F.

Cordialement,
Stefane31
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Re: Question diverses sur la comptabilité approfondie
Ecrit le: 17/08/2006 12:57
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Le taux sur les redevances de brevet et PVLT étaient de 19% donc les taux utilisés étaient 4,75- 9,5- 14,25 et 19


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Intary
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Re: Question diverses sur la comptabilité approfondie
Ecrit le: 17/08/2006 13:23
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Bonjour,

Maintenenat je comprends, il ont appliquer le taux de 4.75 parceque (4.75 * 4 = 19) , 19% taux d'imposition des redevances en 2004.
A partir de 2005 le taux d'imposition est de 15% ( 3.75 * 4).

Merci pour ta reponse Stefane.

A la prochaine.

Cordialement,

Intary.
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