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Question immo incorporelle d'un mastering d'album?

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Ramblin
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Ecrit le: 24/07/2014 11:19
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Bonjour,

fraichement arrivé sur le forum et en comptabilité je m'occupe de la comptabilité d'une association culturelle.

Pour me faire la main, j'ai décidé de reprendre les années précédentes et de les rentrer sur Ciel compta.

Je me retrouve face à un problème assez spécifique et j'espère que quelqu'un sera en mesure de m'aider.

L'association sert de support administratif à un groupe musical (demandes de subventions/contrats de cessions/gestion de la paie des intermittents). Elle est également productrice des différents albums, et c'est là qu'arrive mon problème.

L'association est propriétaire des masterings des différents albums, à savoir des chansons terminées mais pas encore gravées sur un support physique. Il me parait donc logique de les comptabiliser comme immos incorporelles. Ce raisonnement vous semble-t-il correct? Si oui, quel compte est le plus à même d'être utilisé ? Le 205 peut-être, ou alors peut-être creer un sous-compte 205100?

Enfin si j'enregistre la facture du mastering en compte de classe 2, est-ce que je dois aussi faire figurer la prestation de la personne qui a réalisé le mastering en compte de classe 6 ?(622?). Si oui, quelle est la marche à suivre?

Merci d'avance pour vos réponses

Bruno

Lucky luc
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Re: Question immo incorporelle d'un mastering d'album?
Ecrit le: 24/07/2014 15:13
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Bonjour,

Si le coût de celui qui a réalisé le "mastering" n'est pas compris dans la facture du "mastering", alors à quoi correspond cette facture relative à de l'incorporel ?

Concernant l'association, support à un groupe musical composée d'intermittents, attention si les musiciens intermittents sont actifs en particulier, dans la recherche de contrats de cession. Certains intermittents ont des soucis avec Pôle Emploi à cet égard.

Cordialement.



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Ramblin
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Re: Question immo incorporelle d'un mastering d'album?
Ecrit le: 24/07/2014 16:09
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Bonjour,

et merci Lucky Luc pour cette réponse rapide.

Désolé si ma pensée n'est pas claire, je vais essayer de la préciser.

Bien sur que la facture correspond à la prestation de la personne ayant réalisé le mastering, ce qui me fait dire que je dois inscrire cette facture en charges dans le compte 622.

Cependant l'association se retrouve, à la suite de cette prestation, propriétaire d'un bien incorporel. Il me semble que le bien et le service sont indissociables... Voilà ce qui me pose problème avec cette écriture comptable.

Cordialement.

Lucky luc
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Re: Question immo incorporelle d'un mastering d'album?
Ecrit le: 24/07/2014 16:25
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Message édité par Lucky luc le 24/07/2014 16:26

Bonjour,

Qui vous adresse la facture ?

Qu'est-ce qui est facturé précisément ?

Cordialement.



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Lucky luc
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Re: Question immo incorporelle d'un mastering d'album?
Ecrit le: 24/07/2014 16:31
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Désolé, j'ai lu trop vite.

Donc si la facture correspond à la prestation et que vous ne tenez pas compte de celle-ci, qu reste-t-il comme valeur pour votre immobilisation ?

Cordialement.



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Ramblin
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Re: Question immo incorporelle d'un mastering d'album?
Ecrit le: 25/07/2014 09:35
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Bonjour,

et encore merci Lucky Luc pour l'intérêt porté à ma question.

J'ai continué à faire des recherches de mon côté sur les immobilisations incorporelles et je pense que j'ai fait une erreur en percevant le prestataire du mastering comme un "fournisseur d'immo, 404" plutôt qu'un simple "fournisseur, 401".

En effet, s'il y a une immobilisation incorporelle elle relève d'avantage de ce cas :

Lorsque les concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques et les autres droits similaires sont développés et produits au sein de l'entreprise, ils sont portés à l'actif sous les immobilisations incorporelles selon la même procédure qui s'applique aux frais de recherche et de développement.

Ce qui m'amène à la réflexion suivante, l'association, bien que productrice, n'est pas propriétaire des droits. Ce sont les artistes par l'intermédiaire des déclarations SACEM qui sont propriétaires des chansons.

Si l'on suit ce raisonnement il n'y a alors aucune immobilisation incorporelle à comptabiliser, puisque bien que réaliser en son sein l'association n'est propriétaire d'aucun droits.

Ce raisonnement vous semble-t-il juste?

Cordialement

Lucky luc
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Re: Question immo incorporelle d'un mastering d'album?
Ecrit le: 25/07/2014 10:46
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Bonjour,

Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire sans substance physique destiné à servir de façon durable à l'activité de l'entité.

La comptabilisation en tant qu'actif est conditionnée par le respect de 4 conditions:

- il s'agit d'un élément identifiable,
- il est porteur d'avantages économiques futurs,
- il génère une ressource que l'entité contrôle,
- son coût est évalué avec une fiabilité suffisante.

L'association n'est pas propriétaire des droits mais les musiciens peuvent par un accord autoriser l'association à les utiliser. L'association peut donc bien bénéficier d'une ressource qu'elle contrôle.

Mais au niveau des chansons, comment identifier le coût, pour autant qu'il y en ait un ?

Mais si on regarde le master, le résultat sur un support physique du travail effectué par la personne qui a opéré le "mastering" :

- l'élément est identifiable,

- il va permettre de fabriquer des CDs dont la vente va apporter un avantage économique ;

- celui-ci va profiter à l'association (elle contrôle donc la ressource),

- le coût est clairement identifié (facture).

Les 4 critères sont respectés et on peut envisager de comptabiliser une immobilisation corporelle (ou peut être incorporelle si le support physique n'a aucun rôle dans le processus de production des CDs (je ne connais pas précisément celui-ci)). Il faut cependant que l'utilisation du master ne se limite pas à une production ponctuelle mais qu'il serve durablement, a priori plus d'un an.

Cordialement.



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Ramblin
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Re: Question immo incorporelle d'un mastering d'album?
Ecrit le: 26/07/2014 09:38
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Bonjour,

Vous avez raison Lucky Luc, les critères semblent bel et bien remplis pour inscrire le mastering en tant qu'immobilisation.

Corporelle ou incorporelle? Bien que souvent gravé sur un support physique(cd), le master est un fichier audio numérique . Donc je pense qu'il s'agit bien là d'une immobilisation incorporelle.

Production ponctuelle ou pas? Dans un premier temps, il est utilisé pour réaliser un premier pressage sans certitude que le stock sera écoulé. La plupart du temps, de nouveaux pressages sont effectués plus tard ou sous d'autres formats (Vinyles...) donc je pense que l'on peut considérer qu'ils servent durablement.

Comment identifier le cout? Alors là, je ne sais pas... Si l'on évalue la valeur en rapport avec ses potentielles retombées commerciales (ventes de cds) nous nous basons uniquement sur de la spéculation pour définir le cout. Si par contre l'on se base sur le cout d'acquisition, on peut considérer la facture de la personne ayant réalisé le mastering mais également le studio d'enregistrement, les salaires des musiciens. Enfin toutes les "étapes de production" ayant permis la réalisation du master.

Toutes ces questions en amènent de nouvelles! Pour revenir à ma première interrogation, et au vu de nos précédentes discussions, je devrais donc comptabiliser la facture du mastering en tant que charge?

Encore merci pour votre aide,

Cordialement

Lucky luc
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Re: Question immo incorporelle d'un mastering d'album?
Ecrit le: 26/07/2014 11:47
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Bonjour,

Le travail de cette personne vous permet de disposer d'un bien qui répond en lui-même répond aux caractéristiques attendues d'une immobilisation.

notamment :

Il est identifiable (puisqu'il est par exemple possible de le vendre).

Le coût d'entrée en comptabilité d'une immobilisation incorporelle acquise est défini par le prix d'achat, qui est donc clairement évalué ici.

A priori, le bien est donc à immobiliser sauf si son coût n'est pas significatif. A priori, en dessous de 500 €, vous avez le choix entre immobiliser ou ne pas immobiliser.

En cas d'immobilisation, se posera la question de l'amortissement.

Le bien est-il amortissable ? Oui si au bout d'un certain temps le potentiel des services rendus disparait (usage limité dans le temps).

Sur quelle durée ? Si la durée n'est pas estimable précisément, cela peut se faire par référence à ce qui est pratiqué en général pour ce type de bien.

Quel mode d'amortissement ? Il doit refléter la dépréciation effective des avantages rendus par l'immobilisation incorporelle. Ici la dépréciation n'est pas linéaire mais très rapide, concentrée sur le pressage initial du CD. Dans ce cas précis, il est peut-être possible de lier le rythme d'amortissement aux quantités de pressages prévus chaque année (Cf. Lefebvre comptable 1721 pour la création de spectacle, les médias, etc. avec une solution différente mais qui peut servir de base). Le plan d'amortissement pourra être adapté ensuite si les conditions changent.

Ceci d'un point de vue comptable. Si l'association est fiscalisée, l'amortissement fiscal risque de différer.

Cordialement.



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