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Question sur la TVA deductible, regime simplifié

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Scholz
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Ecrit le: 28/11/2011 15:10
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Bonjour,
J'ai une question:
Au cour du 1-er année comptable
peut - on recuperer la tva sur ABS sur les factures d'achats acquitées,
quand on fait la declaration 3514k, autrement dit sur les acomptes a hauteur 25% -pour les 3 trimestres et 20% pour le 4-eme?
Ensuite on regularise en CA 12.
Merci d'avance.
cordialement
Vénaïg Le Bris
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Re: Question sur la TVA deductible, regime simplifié
Ecrit le: 28/11/2011 21:15
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Bonsoir Scholz,

Au vu du formulaire que vous avez, vous devez appliquer un système d'acompte. Cela signifie, que vous dépendez du régime simplifié au niveau fiscal.

A mon sens, vous ne pouvez pas déclarer la TVA réellement collectée ou à déduire sous ce régime (hormis une fois dans l'année avec la CA12). Mais ce n'est pas irréversible. En effet, vous pouvez tout à fait opter pour le réel normal. Dès lors, vous devrez effectuer vos déclarations de TVA en fonction des montants réellement collecté et à déduire. Cela sous-entend plus de contrainte que votre régime actuel, mais permet de régulariser la situation beaucoup plus rapidement que dans le cas du régime simplifié (remboursement de crédit de TVA,...).

Cordialement,

Venaig


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Re: Question sur la TVA deductible, regime simplifié
Ecrit le: 28/11/2011 23:23
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Bonjour Venaig, merci de votre réponse,
en effet je veux savoir si je peux deduire la tva sur les factures d'achats acquitées trimestriellement?
je sais bien que la tva déclarée n'est pas réellement collectée ou à déduire sous ce régime.
dans une entreprise nous avons payé au cours de l'année que les acomptes de la tva colléctée et la tva sur les achats nous avons deduit qu'en CA12 en une seule fois.
Est ce que c'était bien'
Jeff84
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Re: Question sur la TVA deductible, regime simplifié
Ecrit le: 29/11/2011 10:12
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Bonjour,

Si j'ai bien compris la question, oui vous pouvez bien entendu déduire la TVA quand vous calculez les acomptes au réel la première année...

Cordialement,


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Scholz
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Re: Question sur la TVA deductible, regime simplifié
Ecrit le: 30/11/2011 10:05
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Bonjour,
Merci JEFF c'était bien ça ma question.
cordialement
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