BanStat
Logo Compta Online
KPMG

Rappel de salaire et charges sociales

6
10 905
1
6 réponses
10 905 lectures
1 vote
Compta06600
ProfilCompta06600
Comptable général en entreprise
  • 06 - Alpes-Maritimes
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable général en entreprise


Ecrit le: 22/07/2008 15:42
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

J'ai des rappel de salaire pour la période du mois de juillet 2007 a juin 2008.
Le hic c'est que je vais devoir faire les rappels sur le mois de juillet 2008. Les taux de cotisations à la date du mois de juillet 2008 ne sont pas les même qu'en 2007.
Quels taux dois je prendre ? Ceux à la date du mois ou je fais le rappels de salaire ou ceux de 2007 ?

Merci de votre aide
NatC
ProfilNatC
Cadre du secteur privé
  • 84 - Vaucluse
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 30 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Rappel de salaire et charges sociales
Ecrit le: 23/07/2008 04:08
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Quelque soit l'ancienneté de la régularisation, vous devez prendre en compte les cotisations au moment de la régularisation c'est à dire en juillet 2008.

Nathalie


--------------------
Compta06600
ProfilCompta06600
Comptable général en entreprise
  • 06 - Alpes-Maritimes
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable général en entreprise


Re: Rappel de salaire et charges sociales
Ecrit le: 08/08/2008 16:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
J'avais un doute, et je n'en était pas sure.
Merci pour la confirmation
Gmenant
ProfilGmenant
Cadre du secteur privé
 
  • 79 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Rappel de salaire et charges sociales
Ecrit le: 08/08/2008 16:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
S'il s'agit d'une décision de justice, vous devez prendre les taux en vigueur en 2007 pour la partie de la régularisation 2007.

Cordialement


--------------------
Assoces
ProfilAssoces
Employé en comptabilité
  • 88 - Vosges
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Rappel de salaire et charges sociales
Ecrit le: 21/07/2009 14:30
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Assoces le 21/07/2009 14:31
Citation : Gmenant @ 08.08.2008 à 16:35
Bonjour,
Bonjour,

S'il s'agit d'une décision de justice, vous devez prendre les taux en vigueur en 2007 pour la partie de la régularisation 2007.

Cordialement

S'il ne s'agit pas d'une décision de justice mais d'un accord à l'amiable entre le salarié et l'employeur nous devons prendre en compte les taux au moment de la régularisation ?

D'autre part comment s'enregistre cette régularisation ?
Sur le bulletin ? et dans la comptabilité ?

Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement
Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 190 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Rappel de salaire et charges sociales
Ecrit le: 21/07/2009 14:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Sur le bulletin, il vous suffit de rajouter une ligne dans le brut, style "rappel de salaire".
Cela sera soumis à cotisations, et salariales, et patronales, et ce, aux taux effectifs au moment de la régularisation.
( nb : en commentaire du bulletin, vous pouvez donner des explications complémentaires )

Pour votre compta, vous enregistrez le brut comme d'habitude, ou éventuellement en 2 lignes si vous désirez bien faire le distinguo ( voire en compte "prime exceptionnelle" pour justifier un écart avec vos prévisions par exemple ).

Bonne continuation.


--------------------
Assoces
ProfilAssoces
Employé en comptabilité
  • 88 - Vosges
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Rappel de salaire et charges sociales
Ecrit le: 21/07/2009 20:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci de votre réponse claire et rapide !
Bonne soirée.

Cordialement.
Retour en haut









connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer