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Recherche d'anomalie sur TVA

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Aurelie2304
ProfilAurelie2304
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Ecrit le: 18/02/2013 19:26
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bonsoir,

je suis entrain de me pencher sur la déclaration de tva du mois de janvier 2013, et mon patron me demande de vérifier si il n'y a pas eu d'anomalies sur les déclarations antérieurs.

j'ai ressortit la balance du compte 44566 pour voir si en additionnant les 12 declarations je trouve le même montant que ma balance. et finalement je trouve quelque euros près le même montant.

ma question est : est ce que je dois faire une vérification et si oui pouvez vous me donne un conseil et comment faire pour déclarer sur la CA3 de janvier?

je vous remercie de votre aide.

merci.



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Aurelie
Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
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Re: Recherche d'anomalie sur TVA
Ecrit le: 18/02/2013 20:41
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Bonsoir Aurelie2304,

A chaque clôture d'exercice, un contrôle de TVA doit être effectué de manière systématique. Ce qui est contrôlé est la TVA collectée de la manière suivante :

  • vérification que la TVA sur les comptes 7, correspondent bien au 44571 (sans tenir compte des déclarations de TVA saisies)
  • contrôle des déclarations de TVA effectuées avec le compte 44571 pour l'exercice
  • contrôle eventuel de la TVA sur encaissement (vous pourrez trouver ce tableau à télécharger sur le site de Claudusaix)

Cordialement,

Dramiug



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Carole0809
ProfilCarole0809
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Re: Recherche d'anomalie sur TVA
Ecrit le: 18/02/2013 22:16
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Bonsoir

voilà un peu ce que j'allais répondre.

par contre, je n'arrive pas à ouvrir le tableau de contrôle....

je vais essayer demain de mon boulot, on ne sait jamais...

est-il possible de récupérer les tableaux pour s'en servir ???

justement, j'ai un problème avec la TVA ce mois-ci !

je viens de commencer dans une nouvelle entreprise, et pour la TVA, on doit la faire selon les dus clients et dus fournisseurs (prestataires).

j'ai également fait ma TVA en prenant les encaissements... et là, je ne retrouve pas la même chose qu'avec les dus clients....

est-ce normal ?? il y a un problème quelque part non ???....

je vais voir ce que je peux vérifier, mais sinon tant pis, j'attendrais que l'expert-comptable fasse son contrôle, fasse le bilan, et me dise ce que je dois régulariser, car je pense que la personne qui était là avant n'a pas fait les choses correctement...

bonne soirée,

merci encore



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Carole

Aurelie2304
ProfilAurelie2304
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Re: Recherche d'anomalie sur TVA
Ecrit le: 19/02/2013 08:18
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bonjour Dramiug,

merci pour ton explication.

en faite le vérification du compte 44571 n'est pas obligatoire a proprement dit parce qu'on utilise le logiciel de gestion pour récupérer les données. c'est pour les achats qui me pose le plus de problème, comment je pourrai faire pour les vérifier?

Merci.

aurelie



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Aurelie
Mozo
ProfilMozo
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Re: Recherche d'anomalie sur TVA
Ecrit le: 19/02/2013 09:18
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Bonjour,

Sans attendre l'expert comptable on peut vous apporter notre expérience.

En ce qui me concerne.

Je ne me préoccupe pas du logiciel de gestion commerciale même si c'est la source, les factures sont en principe émises par le service commercial qui ne sont pas comptable, par conséquent les factures issues du logiciel de gestion peuvent comporter une tva érronée.

1) Pour les encaissements : (cas le plus simple vous avez que le taux de 19,6 % et peut être exo)

Vérifier si les règles de tva sont respectées, (TVA = prestations client dans les DOM sauf Guyane, prestation à des non assujettis CEE, éventuellement refacturation de frais généraux, mise à disposition de personnel, etc...)

Vous éditez la balance client sur laquelle pour départager les clients soumis à tva et ceux qui ne le sont pas.

(attention si un matériel immobilisé a été vendu en fin d'année, la créance a pu être comptabilisé dans un compte autre que client)

Le solde de la balance, doit correspondre à la dette de tva à la clôture de vos comptes :

- Compte 445800 ou assimilé si la tva est comptabilisée dans ce compte à l'établissement de la facture

- Compte 445710 si vous utilisé qu'un seul compte de tva collectée

2) Tva à récupérer

Je me préoccupe pas des taux, j'édite la balance fournisseur sur laquelle je pointe ou j'isole les fournisseurs étant prestataires de service qui n'ont pas opté pour la tva sur les débits (vérifier la mention sur leur facture)

Je totalise ces prestations de service encore dues, pour lesquelles je calcule la tva qui reste à récupérer après paiement.

Je m'assure que le solde du compte 445660 au 31/12/2012, est au moins équivalent à ce montant.

3) Pour finir,

J'effectue sur excel un tableau récapitulatif des 12 CA3

on y reportant les totaux de chaque compte de vente

voir le tableau cité plus haut

J'ai numéroté les étapes, ainsi d'autre intervenants peuvent compléter la procédure

recopiez et collez l'ensemble en y ajoutant vos éléments afin d'avoir une procédure complète

Cordialement

Christian

Carole0809
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Re: Recherche d'anomalie sur TVA
Ecrit le: 19/02/2013 10:26
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Message édité par Carole0809 le 19/02/2013 10:27

Bonjour

voilà, je fais la même chose, tous les mois lorsque je fais ma déclaration de TVA en ce qui concerne la TVA déductible.

j'imprime ma balance des fournisseurs non soldés, au 31/1/2013 par exemple. Je ne prend que les soldes des fournisseurs prestataires, et je recalcule le HT et la TVA correspondante. Je prend ensuite le solde de mon compte TVA déductible et je déclare la différence, pour faire en sorte qu'il ne me reste dans mon compte que le montant de la TVA correspondante à mes fournisseurs prestataires non payés.

J'essaye d'avoir 2 comptes de TVA déductible. TVA déduct/B& S, comme ça je prend sur ma déclaration de TVA le solde, et un compte TVA déduct/Prestations...

Pour la TVA collectée, je fais quasiment pareil. Balance des comptes clients non soldés. Je dispatche les comptes à 19.6%, 7% et exo (un tableau excel bien paramétré nous permet d'aller vite) et hop, je calcule le HT, la TVA correspondante, et je fais la différence avec ce que j'ai dans mon compte...

voilà je pense que mon travail est correct...

sauf que ce mois-ci, j'ai voulu comparer entre les dus clients, et les encaissements clients, voir si je retrouvais pareil, mais ça n'a pas marché.... cela se fait-il ??

bonne journée à tous



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Carole



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Mozo
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Re: Recherche d'anomalie sur TVA
Ecrit le: 19/02/2013 11:22
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Re

si votre vérification à fin novembre était bonne (du 1er janvier 2012 au 30 novembre 2012)

C'est qu'il y a un loup en Décembre, j'imagine que dans vos compte 70 et 4457 il y a autant de ligne que de factures.

Ce que je faisais, je découpais mon mois érroné en période, je comparais donc par ex. du 1er au 15 classe 7 et classe 4457, si j'étais bon c'est que la différence était entre le 16 et le 31, puis je recommençais du 15 au 25 ainsi de suite pour arriver à une courte période mieux un journée où il y a l'explication.

Pensez égalementà vos comptes

- Dans la classe 7 les FAE, produit en cours etc qui viennent pas polluer

- 775, où se trouve les biens immobilisés vendus

Cordialement

Christian

Aurelie2304
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Re: Recherche d'anomalie sur TVA
Ecrit le: 19/02/2013 12:55
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bonjour,

merci.

mais si on n' a pas effectué encore la clôture annuelle, comment peut on vérifier la tva de l'année?

merci.



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Aurelie
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Re: Recherche d'anomalie sur TVA
Ecrit le: 19/02/2013 13:26
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Bonjour,

La clôture annuelle n'a pas d'incidence, vous faites votre contrôle à ce jour, indiquez la date du jour sur votre tableau.

En principe à fin Février vous n'avez plus d'écriture à passer, sauf écritures de clôtures qui en principe n'influent pas sur la TVA.

Cordialement

Christian

Carole0809
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Re: Recherche d'anomalie sur TVA
Ecrit le: 19/02/2013 15:25
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Coucou

je sens que je vais me prendre encore la tête pour contrôler l'année 2012.. à moins que je n'attende le travail de l'expert-comptable et ses contrôles....

par contre, si vous avez un moment et que vous pouvez regarder le tableau que j'ai joins à mon précédent message, merci de me dire s'il vous paraît utile pour la TVA mensuelle.

merci d'avance,



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Carole

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